Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Pujols-sur-Ciron (Gironde, France)

Source :

GeoNames :
Pujols-sur-Ciron (Nouvelle-Aquitaine, Gironde) - commune
Pujols-sur-Ciron (Nouvelle-Aquitaine,Gironde) - lieu habité

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Pujols-sur-Ciron

Cote : E DEPOT 7169-7210

Période : 1718 - 1962

Fonds : Archives communales déposées
Cahier de comptabilité pour les rentes féodales et exporles payés par les propriétaires.

Cote : E DEPOT 7169

Période : 1718 - 1726

Fonds : Archives communales déposées
Lois et actes du pouvoir central

Cote : E DEPOT 7170-7171

Période : 1795 - 1931

Fonds : Archives communales déposées
Circulaires préfectorales (an VIII-1943) Procès verbaux des séances du Conseil général (1871-1872)

Cote : E DEPOT 7172

Période : 1799 - 1943

Fonds : Archives communales déposées
Administration générale de la commune

Cote : E DEPOT 7173-7180

Période : 1795 - 1956

Fonds : Archives communales déposées
Conseil municipal

Cote : E DEPOT 7173-7179

Période : 1795 - 1945

Fonds : Archives communales déposées
16 brumaire-5e jour complémentaire an V.

Cote : E DEPOT 7174

Période : 1796 - 1797

Fonds : Archives communales déposées
1er vendémiaire-20 fructidor an VI.

Cote : E DEPOT 7175

Fonds : Archives communales déposées
10 germinal-5e jour complémentaire an VII.

Cote : E DEPOT 7176

Période : 1798 - 1799

Fonds : Archives communales déposées
Etat civil

Cote : E DEPOT 7181

Période : 1791 - 1883

Fonds : Archives communales déposées

Pujols-sur-Ciron (Gironde, France)

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