Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Aubin-de-Branne (Gironde, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Aubin-de-Branne (Nouvelle-Aquitaine, Gironde) - commune
Saint-Aubin-de-Branne (Nouvelle-Aquitaine,Gironde) - lieu habité

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Saint-Aubin-de-Branne

Cote : E DEPOT 6699-6747

Période : 1668 - 1934

Fonds : Archives communales déposées
1645-1662, 1664-1678, 1696-1697

Cote : E DEPOT 6700

Période : 1668 - 1697

Fonds : Archives communales déposées
Conseil municipal

Cote : E DEPOT 6704-6708

Période : 1808 - 1897

Fonds : Archives communales déposées
Circulaires, arrêté du préfet concernant la réunion des conseils municipaux.

Cote : E DEPOT 6708

Période : 1808 - 1815

Fonds : Archives communales déposées
1 mai 1808-24 juin 1828

Cote : E DEPOT 6704

Période : 1808 - 1828

Fonds : Archives communales déposées
10 juillet 1871-4 janvier 1897

Cote : E DEPOT 6707

Période : 1871 - 1897

Fonds : Archives communales déposées
Administration de la commune

Cote : E DEPOT 6709

Période : 1806 - 1817

Fonds : Archives communales déposées
Circulaires préfectorales, correspondance concernant l'administration communale.

Cote : E DEPOT 6709

Période : 1806 - 1817

Fonds : Archives communales déposées
Naissances Mariages Décès.

Cote : E DEPOT 6710

Période : 1793 - 1797

Fonds : Archives communales déposées
Naissances Décès (An VI- an VII, 1807-1813) Mariages (An VI, 1807-1813)

Cote : E DEPOT 6711

Période : 1797 - 1813

Fonds : Archives communales déposées
Naissances.

Cote : E DEPOT 6717

Période : 1833 - 1842

Fonds : Archives communales déposées
Mariages.

Cote : E DEPOT 6721

Période : 1843 - 1852

Fonds : Archives communales déposées
Naissances.

Cote : E DEPOT 6723

Période : 1853 - 1862

Fonds : Archives communales déposées
Naissances.

Cote : E DEPOT 6726

Période : 1863 - 1872

Fonds : Archives communales déposées
Mariages.

Cote : E DEPOT 6727

Période : 1863 - 1872

Fonds : Archives communales déposées
Population

Cote : E DEPOT 6730

Période : 1810 - 1895

Fonds : Archives communales déposées
Agriculture

Cote : E DEPOT 6731

Période : 1791 - 1814

Fonds : Archives communales déposées
Statistique générale

Cote : E DEPOT 6731

Période : 1899 - 1899

Fonds : Archives communales déposées
Travail

Cote : E DEPOT 6731

Période : 1815 - 1815

Fonds : Archives communales déposées
Matrices générales des contributions directes (1833-1844, 1853, 1858-1862) Récapitulation de la matrice générale (1842)

Cote : E DEPOT 6735

Période : 1833 - 1862

Fonds : Archives communales déposées
Affaires militaires

Cote : E DEPOT 6736-6738

Période : 1808 - 1897

Fonds : Archives communales déposées
Recrutement

Cote : E DEPOT 6736

Période : 1816 - 1897

Fonds : Archives communales déposées
Textes règlementaires, affiches, circulaires préfectorales concernant le recrutement, états, certificats de réforme, convocations.

Cote : E DEPOT 6736-2

Période : 1811 - 1874

Fonds : Archives communales déposées
Garde nationale et sapeurs pompiers

Cote : E DEPOT 6738

Période : 1813 - 1815

Fonds : Archives communales déposées
Correspondance, affiches, circulaires préfectorales concernant le recrutement de la garde nationale.

Cote : E DEPOT 6738-1

Période : 1813 - 1815

Fonds : Archives communales déposées
Recensement des habitants de 20 à 60 ans (s.d.) Classement par âge des habitants appartenant au service ordinaire et à la réserve (s.d.) Con...

Cote : E DEPOT 6738-2

Période : 1832 - 1847

Fonds : Archives communales déposées
Police, hygiène publique, justice

Cote : E DEPOT 6739-6740

Période : 1808 - 1858

Fonds : Archives communales déposées
Justice

Cote : E DEPOT 6740

Période : 1812 - 1812

Fonds : Archives communales déposées
Affiches, circulaires préfectorales concernant la santé. Etat des enfants vaccinés (1814)

Cote : E DEPOT 6740-2

Période : 1813 - 1817

Fonds : Archives communales déposées
Elections et personnel

Cote : E DEPOT 6741

Période : 1809 - 1888

Fonds : Archives communales déposées
Ratification de l'acte additionnel aux constitutions de l'Empire (1815) Affiches, circulaires préfectorales (1815) Loi électorale (1817) Lis...

Cote : E DEPOT 6741-2

Période : 1815 - 1852

Fonds : Archives communales déposées
Comptabilité

Cote : E DEPOT 6742-6743

Période : 1810 - 1911

Fonds : Archives communales déposées
Edifices communaux, monuments et établissements publics

Cote : E DEPOT 6744

Période : 1808 - 1917

Fonds : Archives communales déposées
Edifices du culte et cimetière

Cote : E DEPOT 6744

Période : 1808 - 1917

Fonds : Archives communales déposées
Travaux publics et voirie en général

Cote : E DEPOT 6745

Période : 1813 - 1910

Fonds : Archives communales déposées
Tableaux des chemins vicinaux (1824, 1840, 1854, 1867) Affiches annonçant l'affichage du tableau des chemins (1863, 1865, 1866)

Cote : E DEPOT 6745-2

Période : 1824 - 1867

Fonds : Archives communales déposées
Assistance et prévoyance

Cote : E DEPOT 6747

Période : 1810 - 1813

Fonds : Archives communales déposées
Circulaires, affiches préfectorales concernant les oruvres charitables, notamment la société de charité maternelle.

Cote : E DEPOT 6747-1

Période : 1810 - 1813

Fonds : Archives communales déposées
Instruction publique

Cote : E DEPOT 6747

Période : 1808 - 1812

Fonds : Archives communales déposées
Affiche, circulaire préfectorale sur le personnel enseignant (1808, 1812)

Cote : E DEPOT 6747-2

Période : 1808 - 1812

Fonds : Archives communales déposées
Circulaire préfectorale sur le récolement des archives lors des changements de Maire.

Cote : E DEPOT 6747-3

Période : 1816 - 1816

Fonds : Archives communales déposées
Arpentement.

Cote : E DEPOT 6699

Période : 1673 - 1673

Fonds : Archives communales déposées
1756-1792

Cote : E DEPOT 6701

Période : 1756 - 1792

Fonds : Archives communales déposées
Lois et actes du pouvoir central

Cote : E DEPOT 6702

Période : 1797 - 1815

Fonds : Archives communales déposées
Proclamations, affiches, lettres circulaires préfectorales à caractère politique (1808-1817) Liste des circulaires préfectorales (2e semestr...

Cote : E DEPOT 6703

Période : 1808 - 1817

Fonds : Archives communales déposées
Administration générale de la commune

Cote : E DEPOT 6704-6709

Période : 1806 - 1897

Fonds : Archives communales déposées
Délibérations

Cote : E DEPOT 6704-6707

Période : 1808 - 1897

Fonds : Archives communales déposées
1 novembre 1828-28 juillet 1850

Cote : E DEPOT 6705

Période : 1828 - 1850

Fonds : Archives communales déposées
28 juillet 1850-2 juin 1871

Cote : E DEPOT 6706

Période : 1850 - 1871

Fonds : Archives communales déposées
Naissances.

Cote : E DEPOT 6714

Période : 1823 - 1832

Fonds : Archives communales déposées