Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Avit-de-Soulège (Gironde, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Avit-de-Soulège (Nouvelle-Aquitaine, Gironde) - commune
Saint-Avit-de-Soulège (Nouvelle-Aquitaine,Gironde) - lieu habité

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Baptêmes - Mariages - Sépultures.

Cote : E DEPOT 5809

Période : 1692 - 1792

Fonds : Archives communales déposées
Conseil municipal

Cote : E DEPOT 5810-5811

Période : 1847 - 1869

Fonds : Archives communales déposées
Délibérations.

Cote : E DEPOT 5810

Période : 1847 - 1859

Fonds : Archives communales déposées
Délibérations.

Cote : E DEPOT 5811

Période : 1860 - 1869

Fonds : Archives communales déposées
Naissances.

Cote : E DEPOT 5813

Période : 1813 - 1822

Fonds : Archives communales déposées
Cultes, instruction publique, assistance publique

Cote : E DEPOT 5809

Période : 1692 - 1792

Fonds : Archives communales déposées
Actes provenant des communes

Cote : E DEPOT 5809

Période : 1692 - 1792

Fonds : Archives communales déposées
Administration générale de la commune

Cote : E DEPOT 5810-5811

Période : 1847 - 1869

Fonds : Archives communales déposées
Etat civil

Cote : E DEPOT 5812-5815

Période : 1797 - 1822

Fonds : Archives communales déposées
Naissances - Mariages - Publications de mariage - Décès.

Cote : E DEPOT 5812

Période : 1797 - 1812

Fonds : Archives communales déposées

Saint-Avit-de-Soulège (Gironde, France)

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