Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Germain-de-la-Rivière (Gironde, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Germain-de-la-Rivière (Nouvelle-Aquitaine, Gironde) - commune
Saint-Germain-de-la-Rivière (Nouvelle-Aquitaine,Gironde) - lieu habité

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Saint-Germain-de-la-Rivière

Cote : E DEPOT 6382-6433

Période : 1642 - 1972

Fonds : Archives communales déposées
Cultes, instruction publique, assistance publique

Cote : E DEPOT 6382-6385

Période : 1642 - 1792

Fonds : Archives communales déposées
Baptêmes - Mariages - Sépultures

Cote : E DEPOT 6382-6385

Période : 1642 - 1792

Fonds : Archives communales déposées
1642-1676

Cote : E DEPOT 6382

Période : 1642 - 1676

Fonds : Archives communales déposées
1676-1735

Cote : E DEPOT 6383

Période : 1676 - 1735

Fonds : Archives communales déposées
1735-1774

Cote : E DEPOT 6384

Période : 1735 - 1774

Fonds : Archives communales déposées
1775-1792

Cote : E DEPOT 6385

Période : 1775 - 1792

Fonds : Archives communales déposées
Administration générale de la commune

Cote : E DEPOT 6386-6388

Période : 1794 - 1899

Fonds : Archives communales déposées
Conseil municipal

Cote : E DEPOT 6386-6388

Période : 1794 - 1899

Fonds : Archives communales déposées
Délibérations

Cote : E DEPOT 6386-6388

Période : 1794 - 1899

Fonds : Archives communales déposées

Saint-Germain-de-la-Rivière (Gironde, France)

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