Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Martin-de-Laye (Gironde, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Martin-de-Laye (Nouvelle-Aquitaine, Gironde) - commune
Saint-Martin-de-Laye (Nouvelle-Aquitaine,Gironde) - lieu habité

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août 1864-mai 1872

Cote : E DEPOT 3466

Fonds : Archives communales déposées
Etat civil

Cote : E DEPOT 3469-3491

Période : 1814 - 1892

Fonds : Archives communales déposées
Contribution foncière : roles (1791-An IX, 1827, 1835) Copie de la matrice (1974-1975)

Cote : E DEPOT 3493

Période : 1791 - 1975

Fonds : Archives communales déposées
Affaires militaires

Cote : E DEPOT 3497-3500

Période : 1812 - 1920

Fonds : Archives communales déposées
Listes nominatives (1840, 1842, 1848 et 1868).

Cote : E DEPOT 3499

Période : 1840 - 1868

Fonds : Archives communales déposées
Elections au conseil d'arrondissement : procès-verbaux des opérations électorales, listes d'appel, feuilles de dépouillement.

Cote : E DEPOT 3505

Période : 1871 - 1928

Fonds : Archives communales déposées
Elections municipales : procès-verbaux des opérations électorales, listes électorales, feuilles de dépouillement.

Cote : E DEPOT 3507

Période : 1870 - 1955

Fonds : Archives communales déposées
Finances de la commune

Cote : E DEPOT 3509-3511

Période : 1825 - 1943

Fonds : Archives communales déposées
Comptabilité

Cote : E DEPOT 3509-3511

Période : 1825 - 1943

Fonds : Archives communales déposées
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux

Cote : E DEPOT 3512-3514

Période : 1860 - 1898

Fonds : Archives communales déposées
Travaux publics et voirie en général

Cote : E DEPOT 3512-3513

Période : 1860 - 1898

Fonds : Archives communales déposées
Moyens de transport et travaux divers

Cote : E DEPOT 3514

Période : 1878 - 1878

Fonds : Archives communales déposées
Saint-Martin-de-Laye

Cote : E DEPOT 3465-3516, 6845

Période : 1791 - 1975

Fonds : Archives communales déposées
Administration générale de la commune

Cote : E DEPOT 3465-3468

Période : 1843 - 1898

Fonds : Archives communales déposées
juillet 1872-août 1898

Cote : E DEPOT 3467

Fonds : Archives communales déposées
Cadastre : état de sections des propriétés bâties et non bâties.

Cote : E DEPOT 3492

Période : 1810 - 1882

Fonds : Archives communales déposées
Taxe sur les chiens : roles.

Cote : E DEPOT 3494

Période : 1868 - 1912

Fonds : Archives communales déposées
Taxe pour l'entretien des chemins vicinaux : roles.

Cote : E DEPOT 3495

Période : 1849 - 1923

Fonds : Archives communales déposées
Impôts extraordinaires

Cote : E DEPOT 3496

Période : 1923 - 1923

Fonds : Archives communales déposées
Liste de conscrits.

Cote : E DEPOT 3497

Période : 1812 - 1874

Fonds : Archives communales déposées
Administration militaire

Cote : E DEPOT 3498

Période : 1877 - 1877

Fonds : Archives communales déposées
Mesures d'exception et faits de guerre

Cote : E DEPOT 3500

Période : 1910 - 1920

Fonds : Archives communales déposées
Recensement des voitures et motocyclettes (1910, 1915, 1920) Etat des habitants dont les récoltes de vin sont requises (1915) Répartition de...

Cote : E DEPOT 3500

Période : 1910 - 1920

Fonds : Archives communales déposées
Elections

Cote : E DEPOT 3501-3508

Période : 1854 - 1961

Fonds : Archives communales déposées
Referendums : procès-verbaux des opérations électorales.

Cote : E DEPOT 3502

Période : 1945 - 1961

Fonds : Archives communales déposées

Saint-Martin-de-Laye (Gironde, France)

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