Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Martin-de-Laye (Gironde, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Martin-de-Laye (Nouvelle-Aquitaine, Gironde) - commune
Saint-Martin-de-Laye (Nouvelle-Aquitaine,Gironde) - lieu habité

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Saint-Martin-de-Laye

Cote : E DEPOT 3465-3516, 6845

Période : 1791 - 1975

Fonds : Archives communales déposées
Administration générale de la commune

Cote : E DEPOT 3465-3468

Période : 1843 - 1898

Fonds : Archives communales déposées
Conseil municipal

Cote : E DEPOT 3465-3467

Période : 1843 - 1898

Fonds : Archives communales déposées
Délibérations

Cote : E DEPOT 3465-3467

Période : 1843 - 1898

Fonds : Archives communales déposées
août 1843-juillet 1864

Cote : E DEPOT 3465

Fonds : Archives communales déposées
août 1864-mai 1872

Cote : E DEPOT 3466

Fonds : Archives communales déposées
juillet 1872-août 1898

Cote : E DEPOT 3467

Fonds : Archives communales déposées
Administration de la commune

Cote : E DEPOT 3468

Période : 1868 - 1868

Fonds : Archives communales déposées
Inventaire des archives et du mobilier communal.

Cote : E DEPOT 3468

Période : 1868 - 1868

Fonds : Archives communales déposées
Etat civil

Cote : E DEPOT 3469-3491

Période : 1814 - 1892

Fonds : Archives communales déposées

Saint-Martin-de-Laye (Gironde, France)

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