Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Lesparre-Médoc (Gironde, France ; arrondissement)

Source :

GeoNames : Arrondissement de Lesparre-Médoc (Nouvelle-Aquitaine,Gironde)

327 contenus liés

18 prairial an XII - 8 décembre 1809

Cote : 5 Z 1

Fonds : Sous-préfecture de Lesparre-Médoc
Avis et arrêtés du sous-préfet

Cote : 5 Z 6-11

Période : 1803 - 1852

Fonds : Sous-préfecture de Lesparre-Médoc
3 pluviose an XI - 11 mars 1806

Cote : 5 Z 6

Période : 1803 - 1806

Fonds : Sous-préfecture de Lesparre-Médoc
20 mars 1806 - 20 juillet 1811

Cote : 5 Z 7

Période : 1806 - 1811

Fonds : Sous-préfecture de Lesparre-Médoc
3 mai 1837 - 30 septembre 1844

Cote : 5 Z 10

Période : 1837 - 1844

Fonds : Sous-préfecture de Lesparre-Médoc
1er octobre 1844 - 5 novembre 1852

Cote : 5 Z 11

Période : 1844 - 1852

Fonds : Sous-préfecture de Lesparre-Médoc
20 mars 1806 - 30 décembre 1831

Cote : 5 Z 12

Période : 1806 - 1831

Fonds : Sous-préfecture de Lesparre-Médoc
Copies des lettres adressées au préfet et aux autorités hors de l'arrondissement

Cote : 5 Z 14-28

Période : 1803 - 1847

Fonds : Sous-préfecture de Lesparre-Médoc
12 novembre 1813 - 3 mars 1814 ; 3 août 1816 - 16 décembre 1819

Cote : 5 Z 19

Période : 1813 - 1819

Fonds : Sous-préfecture de Lesparre-Médoc
21 octobre 1835 - 3 avril 1838

Cote : 5 Z 25

Période : 1835 - 1838

Fonds : Sous-préfecture de Lesparre-Médoc
Enregistrement des lettres reçues du préfet, des maires et autres fonctionnaires

Cote : 5 Z 29-30

Période : 1875 - 1908

Fonds : Sous-préfecture de Lesparre-Médoc
17 juin 1875 - 26 décembre 1889

Cote : 5 Z 29

Période : 1875 - 1889

Fonds : Sous-préfecture de Lesparre-Médoc
1er septembre - 21 février 1908

Cote : 5 Z 30

Période : 1908 - 1908

Fonds : Sous-préfecture de Lesparre-Médoc
24 frimaire - 28 floréal an XI.

Cote : 5 Z 32

Fonds : Sous-préfecture de Lesparre-Médoc
31 janvier 1808 - 20 juillet 1811

Cote : 5 Z 36

Période : 1808 - 1811

Fonds : Sous-préfecture de Lesparre-Médoc
20 juillet 1811 - 28 février 1814

Cote : 5 Z 37

Période : 1811 - 1814

Fonds : Sous-préfecture de Lesparre-Médoc
10 janvier 1816 - 20 juin 1818

Cote : 5 Z 39

Période : 1816 - 1818

Fonds : Sous-préfecture de Lesparre-Médoc
29 mars 1824 - 4 janvier 1828

Cote : 5 Z 41

Fonds : Sous-préfecture de Lesparre-Médoc
26 mai 1836 - 30 décembre 1837

Cote : 5 Z 43

Période : 1836 - 1837

Fonds : Sous-préfecture de Lesparre-Médoc
Enregistrement des pétitions reçues

Cote : 5 Z 49-50

Période : 1793 - 1842

Fonds : Sous-préfecture de Lesparre-Médoc
Dossiers du cabinet du sous-préfet

Cote : 5 Z 51-52, 54

Période : 1861 - 1926

Fonds : Sous-préfecture de Lesparre-Médoc
Arrêtés du conseil de préfecture, modalités d'élection, états des délégués, professions de foi des candidats, résultats, affiches, articles ...

Cote : 5 Z 57

Période : 1876 - 1924

Fonds : Sous-préfecture de Lesparre-Médoc
Instructions, circulaires, affiches, bulletins de votes, professions de foi.

Cote : 5 Z 58

Période : 1851 - 1908

Fonds : Sous-préfecture de Lesparre-Médoc
Élections cantonales au conseil général et d'arrondissement

Cote : 5 Z 60-61

Période : 1859 - 1925

Fonds : Sous-préfecture de Lesparre-Médoc
Correspondance, instructions, affiches, bulletins de vote, professions de foi, résultats.

Cote : 5 Z 60

Période : 1859 - 1889

Fonds : Sous-préfecture de Lesparre-Médoc

Lesparre-Médoc (Gironde, France ; arrondissement)

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