Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nice (Alpes-Maritimes, France)

Source :

GeoNames :
Nice (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Alpes-Maritimes) - lieu habité
Nice (Alpes-Maritimes, France) - commune

2 752 contenus liés

Permis de démolir n° 892/68

Cote : 4 W 3389

Période : 1968 - 1968

Fonds : Série T (2 T) - Permis de démolir à Nice avant la décentralisation
Transformation et surélévation : permis n° 594/65

Cote : 4 W 3385

Période : 1965 - 1965

Fonds : Série T (2 T) - Permis de démolir à Nice avant la décentralisation
Permis de démolir n° 19/65

Cote : 4 W 3384

Période : 1965 - 1965

Fonds : Série T (2 T) - Permis de démolir à Nice avant la décentralisation
Permis de démolir n° 352/76

Cote : 4 W 3403

Période : 1976 - 1976

Fonds : Série T (2 T) - Permis de démolir à Nice avant la décentralisation
Permis de démolir n° 250/67

Cote : 4 W 3388

Période : 1967 - 1967

Fonds : Série T (2 T) - Permis de démolir à Nice avant la décentralisation
Casino-Club : permis de démolir n° 498/80

Cote : 4 W 3413

Période : 1980 - 1980

Fonds : Série T (2 T) - Permis de démolir à Nice avant la décentralisation
Canal de la route de Gênes.

Cote : O 1/2-9

Période : 1845 - 1845

Fonds : Série O - Travaux publics, voirie, régime des eaux à Nice (première partie)
Délibérations du Conseil de la Division de Nice convoqué en session extraordinaire par décret royal du 18 mai 1850, accompagnées du rapport ...

Cote : O 3/30

Période : 1850 - 1850

Fonds : Série O - Travaux publics, voirie, régime des eaux à Nice (première partie)
Percement du col de Tende.

Cote : O 3/31-1

Période : 1848 - 1848

Fonds : Série O - Travaux publics, voirie, régime des eaux à Nice (première partie)
Permis de démolir n° 366/70

Cote : 4 W 3393

Période : 1970 - 1970

Fonds : Série T (2 T) - Permis de démolir à Nice avant la décentralisation

Nice (Alpes-Maritimes, France)

2 752 contenus liés

Liens

2 752 contenus liés