Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Castelmoron-d'Albret (Gironde, France)

Source :

GeoNames :
Castelmoron-d'Albret (Nouvelle-Aquitaine, Gironde) - lieu habité
Castelmoron-d'Albret (Nouvelle-Aquitaine,Gironde) - commune

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Castelmoron-d'Albret

Cote : E DEPOT 1408-1417

Période : 1694 - 1852

Fonds : Archives communales déposées
Administration générale

Cote : E DEPOT 1408-1414

Période : 1694 - 1774

Fonds : Archives communales déposées
Délibérations de la jurade

Cote : E DEPOT 1408-1414

Période : 1694 - 1774

Fonds : Archives communales déposées
21 janvier 1694-21 décembre 1710

Cote : E DEPOT 1408

Période : 1694 - 1710

Fonds : Archives communales déposées
27 décembre 1710-16 juillet 1718

Cote : E DEPOT 1409

Période : 1710 - 1718

Fonds : Archives communales déposées
1716-1724

Cote : E DEPOT 1410

Période : 1716 - 1724

Fonds : Archives communales déposées
1725-1731

Cote : E DEPOT 1411

Période : 1725 - 1731

Fonds : Archives communales déposées
1732-6 mai 1742

Cote : E DEPOT 1412

Fonds : Archives communales déposées
28 juin 1742-25 juin 1758

Cote : E DEPOT 1413

Période : 1742 - 1758

Fonds : Archives communales déposées
27 août 1758-13 novembre 1774

Cote : E DEPOT 1414

Période : 1758 - 1774

Fonds : Archives communales déposées

Castelmoron-d'Albret (Gironde, France)

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