Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Malestroit (Morbihan, France)

Source :

GeoNames :
Malestroit (Bretagne, Morbihan) - commune
Malestroit (Bretagne, Morbihan) - lieu habité

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Usine de Bellée : plans et notices.

Cote : 1936 W 228

Période : 1963 - 2004

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Malestroit.

Cote : 1936 W 359-360

Période : 1982 - 2009

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
1990-2009

Cote : 1936 W 360

Période : 1982 - 2009

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Alimentation en eau potable : plans de récolement.

Cote : 1936 W 365

Période : 1952 - 2005

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Malestroit.

Cote : 1936 W 117

Période : 1975 - 2008

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable de la Basse vallée de l'Oust

Cote : 1936 W 227-228

Période : 1963 - 2006

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Programmes 1995 à 2006 : plans de récolement.

Cote : 1936 W 227

Période : 1995 - 2006

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Syndicat intercommunal d'assainissement de Malestroit, Missiriac et Saint-Marcel

Cote : 1936 W 358-362

Période : 1981 - 2009

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Réseau global d'eaux usées : plans de récolement.

Cote : 1936 W 358

Période : 1981 - 2009

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
1982-1989

Cote : 1936 W 359

Période : 1982 - 2009

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Réseau d'eaux usées : plans de récolement et inspection télévisée.

Cote : 1936 W 366

Période : 1978 - 1989

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Missiriac.

Cote : 1936 W 361

Période : 1982 - 1994

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Saint-Marcel.

Cote : 1936 W 362

Période : 1983 - 2004

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable de Missiriac et Caro

Cote : 1936 W 365-367

Période : 1950 - 2005

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt
Station d'épuration de la laiterie Entremont - Moulin Foveno : plans et notices.

Cote : 1936 W 367

Période : 1950 - 2000

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt

Malestroit (Morbihan, France)

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