Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nolay (Côte-d'Or, France)

Source :

GeoNames : Nolay (Bourgogne-Franche-Comté, Côte-d'Or)

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Santenay

Période : 1234 - 1900

Fonds : 52 F - Fonds Blancheton
Contrats de baux notariés, terrier.

Cote : 52 F 523

Période : 1429 - 1550

Fonds : 52 F - Fonds Blancheton
Baux pour des terres viticoles.

Cote : 52 F 524

Période : 1689 - 1739

Fonds : 52 F - Fonds Blancheton
Documents sans rapport apparent avec le fonds

Période : 1234 - 1900

Fonds : 52 F - Fonds Blancheton
Titres de rentes constituées à des particuliers.

Cote : 52 F 529

Période : 1670 - 1747

Fonds : 52 F - Fonds Blancheton
Titres privés, transactions, mémoires, généalogie.

Cote : 52 F 533

Période : 1364 - 1752

Fonds : 52 F - Fonds Blancheton
Documents de portée générale

Période : 1234 - 1900

Fonds : 52 F - Fonds Blancheton
Arrêt relatif à la résidence des personnes « ayant seigneurie, maison forte ou autre de difficile accès ».

Cote : 52 F 527

Période : 1700 - 1710

Fonds : 52 F - Fonds Blancheton
Déclaration sur les mesures agraires.

Cote : 52 F 528

Période : 1690 - 1700

Fonds : 52 F - Fonds Blancheton
Autres pièces, essentiellement de procédures

Période : 1234 - 1900

Fonds : 52 F - Fonds Blancheton

Nolay (Côte-d'Or, France)

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