Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Campuzan (Hautes-Pyrénées, France)

Source :

GeoNames :
Campuzan (Occitanie, Hautes-Pyrénées) - commune
Campuzan (Occitanie,Hautes-Pyrénées) - lieu habité

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Conseil municipal

Période : 1793 - 1972

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Campuzan (1793-1972)
3 février 1861-10 février 1870.

Cote : 126 E DEPOT 3

Période : 1861 - 1870

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Campuzan (1793-1972)
17 mai 1925-10 juin 1933.

Cote : 126 E DEPOT 25

Période : 1925 - 1933

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Campuzan (1793-1972)
Assurances contre l'incendie, la grêle, les accidents.

Cote : 126 E DEPOT 6

Période : 1841 - 1893

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Campuzan (1793-1972)
Naissances, mariages et décès (lacune des mariages an VII).

Cote : 126 E DEPOT 7

Période : 1793 - 1806

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Campuzan (1793-1972)
Naissances.

Cote : 126 E DEPOT 28

Période : 1841 - 1870

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Campuzan (1793-1972)
Mariages.

Cote : 126 E DEPOT 29

Période : 1841 - 1870

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Campuzan (1793-1972)
Population, économie sociale, statistique

Période : 1793 - 1972

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Campuzan (1793-1972)
Population

Période : 1793 - 1972

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Campuzan (1793-1972)
Création d'une foire pour le commerce des bêtes à laine.

Cote : 126 E DEPOT 11

Période : 1900 - 1900

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Campuzan (1793-1972)
Dépenses résultant ou pouvant résulter de l'état de guerre pendant l'année 1918, participation financière de l'état.

Cote : 126 E DEPOT 11

Période : 1919 - 1919

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Campuzan (1793-1972)
Affaires militaires

Période : 1793 - 1972

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Campuzan (1793-1972)
Recrutement

Période : 1793 - 1972

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Campuzan (1793-1972)
Recensement des classes (1824-1899) ; recrutement : dispense, volontaires (1899) ; bataillon cantonal (1832) ; dossier personnel de Pierre M...

Cote : 126 E DEPOT 13

Période : 1824 - 1899

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Campuzan (1793-1972)
Police locale

Période : 1793 - 1972

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Campuzan (1793-1972)
Justice

Période : 1793 - 1972

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Campuzan (1793-1972)
Hygiène, santé, protection de l'environnement

Période : 1793 - 1972

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Campuzan (1793-1972)
Arrêtés de clôture des comptes (an XIV, 1806, 1814-1819, 1838-1843, 1893-1900).

Cote : 126 E DEPOT 16

Période : 1805 - 1900

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Campuzan (1793-1972)
Revenus et charges de la commune

Période : 1793 - 1972

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Campuzan (1793-1972)
Registre des recettes (1810, 1828-1829).

Cote : 126 E DEPOT 17

Période : 1810 - 1829

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Campuzan (1793-1972)
Edifices communaux, monuments et établissements publics

Période : 1793 - 1972

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Campuzan (1793-1972)
Edifices du culte et cimetières

Période : 1793 - 1972

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Campuzan (1793-1972)
Projet de construction d'une maison d'école avec mairie.

Cote : 126 E DEPOT 18

Période : 1874 - 1892

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Campuzan (1793-1972)
Cantonnement, usages, baux à ferme, échanges, bornages.

Cote : 126 E DEPOT 19

Période : 1840 - 1900

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Campuzan (1793-1972)
Bois

Période : 1793 - 1972

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Campuzan (1793-1972)
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux

Période : 1793 - 1972

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Campuzan (1793-1972)
Cultes

Période : 1793 - 1972

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Campuzan (1793-1972)
Etablissements hospitaliers ; hospitalisation

Période : 1793 - 1972

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Campuzan (1793-1972)
Institutions diverses

Période : 1793 - 1972

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Campuzan (1793-1972)
Assistance médicale gratuite : liste nominative des personnes bénéficiaires (1894-1912) ; protection des enfants du premier âge : statistiqu...

Cote : 126 E DEPOT 22

Période : 1900 - 1900

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Campuzan (1793-1972)
Instruction publique, sciences, lettres et arts

Période : 1793 - 1972

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Campuzan (1793-1972)
Installation d'un champs de tir sur le plateau de Lannemezan.

Cote : 126 E DEPOT 23

Période : 1900 - 1900

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Campuzan (1793-1972)
Cession d'usufruit.

Cote : 126 E DEPOT 24

Période : 1844 - 1844

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Campuzan (1793-1972)
Archives postérieures à 1790

Période : 1793 - 1972

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Campuzan (1793-1972)
Registre de délibérations

Période : 1793 - 1972

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Campuzan (1793-1972)
an VIII-an X.

Cote : 126 E DEPOT 1

Période : 1799 - 1802

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Campuzan (1793-1972)
14 mai 1870-24 février 1878.

Cote : 126 E DEPOT 4

Période : 1870 - 1878

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Campuzan (1793-1972)
Contentieux et assurances

Période : 1793 - 1972

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Campuzan (1793-1972)
Etat civil

Période : 1793 - 1972

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Campuzan (1793-1972)
Registres d'état civil

Période : 1793 - 1972

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Campuzan (1793-1972)
Naissances, mariages et décès (1809, 1811-1812, 1814)..

Cote : 126 E DEPOT 8

Période : 1804 - 1823

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Campuzan (1793-1972)
Décès.

Cote : 126 E DEPOT 30

Période : 1841 - 1870

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Campuzan (1793-1972)
Naissances.

Cote : 126 E DEPOT 31

Période : 1871 - 1899

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Campuzan (1793-1972)
Perte d'un registre d'état civil (1912) ; extraits d'actes d'autres communes (1900-1912).

Cote : 126 E DEPOT 9

Période : 1900 - 1912

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Campuzan (1793-1972)
Agriculture

Période : 1793 - 1972

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Campuzan (1793-1972)
Statistiques agricoles décennales et annuelles.

Cote : 126 E DEPOT 11

Période : 1882 - 1900

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Campuzan (1793-1972)
Mesures d'exception

Période : 1793 - 1972

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Campuzan (1793-1972)
Contributions, administrations financières

Période : 1793 - 1972

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Campuzan (1793-1972)
Rapports de la commune avec les diverses administrations au point de vue financier

Période : 1793 - 1972

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Campuzan (1793-1972)
Administration militaire

Période : 1793 - 1972

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Campuzan (1793-1972)

Campuzan (Hautes-Pyrénées, France)

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