Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Cloud (Hauts-de-Seine, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Cloud (Île-de-France, Hauts-de-Seine) - commune
Saint-Cloud (Île-de-France, Hauts-de-Seine) - lieu habité

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Rénovation du centre ville de Saint-Cloud

Cote : 157 J 293-343

Période : 1974 - 1989

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Phase 0 : construction d'un ensemble de 98 logements et d'un commissariat

Cote : 157 J 294-296

Période : 1975 - 1977

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Exécution du projet

Cote : 157 J 295-296

Période : 1976 - 1977

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Dossier de marché pour le lot n° 15 "Vitrerie" : plan de situation, plan masse, plan de niveau, coupes, façades, plan de cellule, plan de ha...

Cote : 157 J 295

Période : 1976 - 1976

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Construction d'une crèche et d'une maison de l'amitié

Cote : 157 J 300-302

Période : 1981 - 1982

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Relations avec les protagonistes : note d'estimation du coût des travaux, extrait du bulletin municipal de Saint-Cloud, notes, correspondanc...

Cote : 157 J 300

Période : 1981 - 1982

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Permis de construire. – Préparation de la demande : plan masse, plan de niveau, plan des parkings, façades, cahier type des prescriptions te...

Cote : 157 J 302

Période : 1981 - 1982

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Phase 2 : construction d'un ensemble de 116 logements

Cote : 157 J 303-307

Période : 1983 - 1987

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Relations avec les protagonistes : compte rendu de réunion, note de rappel des demandes de l'architecte, note de présentation des parties co...

Cote : 157 J 303

Période : 1983 - 1986

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina
Préparation de la demande de permis de construire : note de calcul des surfaces, notice de sécurité, notice descriptive, liste des plans.

Cote : 157 J 304

Période : 1983 - 1983

Fonds : Inventaire des archives de l'architecte Maurice Novarina

Saint-Cloud (Hauts-de-Seine, France)

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