Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saintonge (Charente-Maritime, France; ancienne province)

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Terrien, notaire en Saintonge et à Réaux (minutes années 1686-1748)

Cote : 3 E 76/629-691

Période : 1686 - 1748

Fonds : 3 E 76 Étude versante Peyret, Notaire à Chepniers
Minutes

Cote : 3 E 76/629-691

Période : 1686 - 1748

Fonds : 3 E 76 Étude versante Peyret, Notaire à Chepniers
Année 1686.

Cote : 3 E 76/629

Période : 1686 - 1686

Fonds : 3 E 76 Étude versante Peyret, Notaire à Chepniers
Année 1687.

Cote : 3 E 76/630

Période : 1687 - 1687

Fonds : 3 E 76 Étude versante Peyret, Notaire à Chepniers
Année 1688.

Cote : 3 E 76/631

Période : 1688 - 1688

Fonds : 3 E 76 Étude versante Peyret, Notaire à Chepniers
Année 1689.

Cote : 3 E 76/632

Période : 1689 - 1689

Fonds : 3 E 76 Étude versante Peyret, Notaire à Chepniers
Année 1690.

Cote : 3 E 76/633

Période : 1690 - 1690

Fonds : 3 E 76 Étude versante Peyret, Notaire à Chepniers
Année 1691.

Cote : 3 E 76/634

Période : 1691 - 1691

Fonds : 3 E 76 Étude versante Peyret, Notaire à Chepniers
Année 1692.

Cote : 3 E 76/635

Période : 1692 - 1692

Fonds : 3 E 76 Étude versante Peyret, Notaire à Chepniers
Année 1693.

Cote : 3 E 76/636

Période : 1693 - 1693

Fonds : 3 E 76 Étude versante Peyret, Notaire à Chepniers

Saintonge (Charente-Maritime, France; ancienne province)

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