Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône, France)

Source :

GeoNames : Aix-en-Provence (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Bouches-du-Rhône)

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Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) Ensemble des deux cents Logements, extérieurs, Jean-Moulin (avenue).

Cote : E/1999/1/17-65

Période : 1999 - 1999

Fonds : Etude préalable à la restauration de monuments
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône).

Cote : B/1999/27/1-2

Période : 1996 - 1996

Fonds : Etudes urbaines, zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager (ZPPAUP)
Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône) - Manufacture des Aubettes.

Cote : B/1999/27/1-3

Période : 1984 - 1984

Fonds : Etudes urbaines, zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager (ZPPAUP)
1516-1520

Cote : 307 E 1028

Période : 1516 - 1520

Fonds : 307 E - Etude Theus et Lacoste (Aix-en-Provence) (1322 - 1937)
1520-1522

Cote : 307 E 1029

Période : 1520 - 1522

Fonds : 307 E - Etude Theus et Lacoste (Aix-en-Provence) (1322 - 1937)
1524-1527

Cote : 307 E 1030

Période : 1524 - 1527

Fonds : 307 E - Etude Theus et Lacoste (Aix-en-Provence) (1322 - 1937)
1527

Cote : 307 E 1031

Période : 1527 - 1527

Fonds : 307 E - Etude Theus et Lacoste (Aix-en-Provence) (1322 - 1937)
1431-1526

Cote : 307 E 1032

Période : 1431 - 1526

Fonds : 307 E - Etude Theus et Lacoste (Aix-en-Provence) (1322 - 1937)
Antoine NIEL.

Cote : 307 E 503

Période : 1490 - 1496

Fonds : 307 E - Etude Theus et Lacoste (Aix-en-Provence) (1322 - 1937)
Actes.

Cote : 307 E 503

Période : 1490 - 1496

Fonds : 307 E - Etude Theus et Lacoste (Aix-en-Provence) (1322 - 1937)

Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône, France)

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