Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Sainte-Soulle (Charente-Maritime, France)

Source :

GeoNames :
Sainte-Soulle (Nouvelle-Aquitaine, Charente-Maritime) - commune
Sainte-Soulle (Nouvelle-Aquitaine, Charente-Maritime) - lieu habité

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Année 1718.

Cote : 3 E 59/763

Période : 1718 - 1718

Fonds : 3 E 59 Étude versante Galicier, Notaire à Bourgneuf
Dubois, notaire à Sainte-Soulle, Montroy et Saint-Médard-d'Aunis (minutes années 1702-1721)

Cote : 3 E 59/756-766

Période : 1702 - 1721

Fonds : 3 E 59 Étude versante Galicier, Notaire à Bourgneuf
Année 1715.

Cote : 3 E 59/760

Période : 1715 - 1715

Fonds : 3 E 59 Étude versante Galicier, Notaire à Bourgneuf
Année 1716.

Cote : 3 E 59/761

Période : 1716 - 1716

Fonds : 3 E 59 Étude versante Galicier, Notaire à Bourgneuf
Année 1721.

Cote : 3 E 59/766

Période : 1721 - 1721

Fonds : 3 E 59 Étude versante Galicier, Notaire à Bourgneuf
Minutes

Cote : 3 E 59/756-766

Période : 1702 - 1721

Fonds : 3 E 59 Étude versante Galicier, Notaire à Bourgneuf
Année 1702.

Cote : 3 E 59/756

Période : 1702 - 1702

Fonds : 3 E 59 Étude versante Galicier, Notaire à Bourgneuf
Année 1703.

Cote : 3 E 59/757

Période : 1703 - 1703

Fonds : 3 E 59 Étude versante Galicier, Notaire à Bourgneuf
Année 1705.

Cote : 3 E 59/758

Période : 1705 - 1705

Fonds : 3 E 59 Étude versante Galicier, Notaire à Bourgneuf
Année 1714.

Cote : 3 E 59/759

Période : 1714 - 1714

Fonds : 3 E 59 Étude versante Galicier, Notaire à Bourgneuf

Sainte-Soulle (Charente-Maritime, France)

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