Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Philbert-de-Grand-Lieu (Loire-Atlantique, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Philbert-de-Grand-Lieu (Pays de la Loire, Loire-Atlantique) - commune
Saint-Philbert-de-Grand-Lieu (Pays de la Loire, Loire-Atlantique) - lieu habité

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Cote : 19850384/1-19850384/6

Période : 1982 - 1982

Fonds : Ministère de l'Équipement ; Sous-direction économie, technique et qualité de la construction. Archives relatives au Concours du Centre Natio...
2 - Procédé OLISEN : Compléments de façade, composant fenêtres. SGE Construction + ENODIM. | Procédé CRIDOTHERM 3 - compléments façades, com...

Cote : 19850384/1

Période : 1982 - 1982

Fonds : Ministère de l'Équipement ; Sous-direction économie, technique et qualité de la construction. Archives relatives au Concours du Centre Natio...
CNET HLM. TODELUM et BELLETTI - CANONNE. LAMBERT Céramique | Système LOBA VS CNET HLM 6 - opération Versailles. JACQUOT. PLANCHON Conseils t...

Cote : 19850384/2

Période : 1982 - 1982

Fonds : Ministère de l'Équipement ; Sous-direction économie, technique et qualité de la construction. Archives relatives au Concours du Centre Natio...
Procédé PHEXPAN 8 - Collage s/façade de matériau. GCL + EPIB - EDIPAN. PROLIFIX. Campenon Bernard

Cote : 19850384/3

Période : 1982 - 1982

Fonds : Ministère de l'Équipement ; Sous-direction économie, technique et qualité de la construction. Archives relatives au Concours du Centre Natio...
CEP Contrôle et Prévention 9 - Economie d'énergie. CGEE ALSTHOM | Procédé THERMISOL 10 - vêture aluminium façade et double fenêtre, Réhabili...

Cote : 19850384/4

Période : 1982 - 1982

Fonds : Ministère de l'Équipement ; Sous-direction économie, technique et qualité de la construction. Archives relatives au Concours du Centre Natio...
Procédé ARMATHERM 12 - GERTEX pour Entreprises. VERGNAUD. ETB Antonelli. COFAC Armotherm | Procédé PROLIPOR avec une finition PAREX 13 - Com...

Cote : 19850384/5

Période : 1982 - 1982

Fonds : Ministère de l'Équipement ; Sous-direction économie, technique et qualité de la construction. Archives relatives au Concours du Centre Natio...
S.T.O. 19 - enduits de résine synthétique - BELLETI - CANONNE + SERVE SERVIBAT | C.E.P. 20 - diagnostic thermique des batiments et installat...

Cote : 19850384/6

Période : 1982 - 1982

Fonds : Ministère de l'Équipement ; Sous-direction économie, technique et qualité de la construction. Archives relatives au Concours du Centre Natio...
SITE DE MONTREUIL

Cote : 19850384/7-19850384/11

Période : 1982 - 1982

Fonds : Ministère de l'Équipement ; Sous-direction économie, technique et qualité de la construction. Archives relatives au Concours du Centre Natio...
Procédé CRIDOPLAC et CRIDOFIBRE 24 - plaques préfabriquées à base d'isolant et de fibres de verrre sur ossature de bois. CIDE - ETNAP - GCL ...

Cote : 19850384/7

Période : 1982 - 1982

Fonds : Ministère de l'Équipement ; Sous-direction économie, technique et qualité de la construction. Archives relatives au Concours du Centre Natio...
RENAUTHERM 27 - peintures RENAULAC | EXPANVER - enduit hydraulique de façade à base de granulat de verre cellulaire. SIMETANCHE | MIPLATHERM...

Cote : 19850384/8

Période : 1982 - 1982

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Saint-Philbert-de-Grand-Lieu (Loire-Atlantique, France)

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