Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Tosse (Landes, France)

Source :

GeoNames :
Tosse (Nouvelle-Aquitaine, Landes) - commune
Tosse (Nouvelle-Aquitaine,Landes) - lieu habité

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Syndicat mixte du Pays Tyrossais

Période : 1993 - 2014

Fonds : Archives du Pôle des Syndicats mixtes1497 W
Comptabilité et finances

Période : 1993 - 2014

Fonds : Archives du Pôle des Syndicats mixtes1497 W
Budgets prévisionnels et comptes : budgets primitifs, comptes administratifs, compte de gestion ; pièces comptables des dépenses et des rece...

Cote : 1497 W 1

Période : 2005 - 2006

Fonds : Archives du Pôle des Syndicats mixtes1497 W
Restauration des ateliers ex-Adidas pour la confection des chaussures, site de St-Vincent-de-Tyrosse

Période : 1993 - 2014

Fonds : Archives du Pôle des Syndicats mixtes1497 W
Passation et exécution de marchés.

Cote : 1497 W 2

Période : 1993 - 1997

Fonds : Archives du Pôle des Syndicats mixtes1497 W
Extension et rénovation de l'usine Leda, site de Tosse

Période : 1993 - 2014

Fonds : Archives du Pôle des Syndicats mixtes1497 W
Marchés SATEL.

Cote : 1497 W 3

Période : 1997 - 2000

Fonds : Archives du Pôle des Syndicats mixtes1497 W
Réhabilitation de la toiture de l'usine.

Cote : 1497 W 4

Période : 2005 - 2007

Fonds : Archives du Pôle des Syndicats mixtes1497 W
Cession du site de Saint-Vincent-de-Tyrosse

Période : 1993 - 2014

Fonds : Archives du Pôle des Syndicats mixtes1497 W
Historique.

Cote : 1497 W 5

Période : 1993 - 2005

Fonds : Archives du Pôle des Syndicats mixtes1497 W
Baux et actes de vente, contrats de locations.

Cote : 1497 W 6

Période : 1995 - 2008

Fonds : Archives du Pôle des Syndicats mixtes1497 W
Syndicat mixte de protection du littoral landais

Période : 1993 - 2014

Fonds : Archives du Pôle des Syndicats mixtes1497 W
Comités syndicaux

Période : 1993 - 2014

Fonds : Archives du Pôle des Syndicats mixtes1497 W
Convocation, feuille de présence, délibération, procès-verbaux.

Cote : 1497 W 7

Période : 2003 - 2004

Fonds : Archives du Pôle des Syndicats mixtes1497 W
Convocation, feuille de présence, délibération, procès-verbaux.

Cote : 1497 W 8

Période : 2005 - 2009

Fonds : Archives du Pôle des Syndicats mixtes1497 W
Convocation, feuille de présence, délibération, procès-verbaux.

Cote : 1497 W 9

Période : 2010 - 2013

Fonds : Archives du Pôle des Syndicats mixtes1497 W
Correspondance, notes

Période : 1993 - 2014

Fonds : Archives du Pôle des Syndicats mixtes1497 W
Courriers départ.

Cote : 1497 W 10

Période : 2003 - 2013

Fonds : Archives du Pôle des Syndicats mixtes1497 W
Finances

Période : 1993 - 2014

Fonds : Archives du Pôle des Syndicats mixtes1497 W
Budgets primitifs, comptes administratifs, comptes de gestion.

Cote : 1497 W 11

Période : 2003 - 2007

Fonds : Archives du Pôle des Syndicats mixtes1497 W
Dégazage des navires

Période : 1993 - 2014

Fonds : Archives du Pôle des Syndicats mixtes1497 W
Navires Pantokrastoras, Arroyofrio Dos, Msc Nicole, Concordia, Cheops, Vancouver Spirit, Moritz Schulte, Seotkin, Gaz Venezia, Opdr Casablan...

Cote : 1497 W 12

Période : 2005 - 2014

Fonds : Archives du Pôle des Syndicats mixtes1497 W
Navires Danielsen, Altantis Charm, Atlantic Hero, Bow Cardinal, Bytom, Msc Rhône, Zuara, Kapitonas Kaminskas, Enrico Ievoli, Captain Diamant...

Cote : 1497 W 13

Période : 2005 - 2014

Fonds : Archives du Pôle des Syndicats mixtes1497 W
Navires Fast Independence, Maersk Barcelona, Ocean Eagle, Fisher Golf, Al Farabi, City of Paris, Vytautas, Ecouador Star, Al Esraa, Valentia...

Cote : 1497 W 14

Période : 2005 - 2014

Fonds : Archives du Pôle des Syndicats mixtes1497 W
Syndicat mixte du Pays d'Albret

Période : 1993 - 2014

Fonds : Archives du Pôle des Syndicats mixtes1497 W
Comités syndicaux

Période : 1993 - 2014

Fonds : Archives du Pôle des Syndicats mixtes1497 W
Ordres du jour, rapports, procès-verbaux, feuilles de présence.

Cote : 1497 W 15

Période : 2010 - 2013

Fonds : Archives du Pôle des Syndicats mixtes1497 W
Correspondance et notes.

Cote : 1497 W 16

Période : 2000 - 2013

Fonds : Archives du Pôle des Syndicats mixtes1497 W
Comptabilité et finances

Période : 1993 - 2014

Fonds : Archives du Pôle des Syndicats mixtes1497 W
Crédit-bail conclu avec Eaux des Landes, loyers, liquidation judiciaire.

Cote : 1497 W 17

Période : 2000 - 2014

Fonds : Archives du Pôle des Syndicats mixtes1497 W
Subvention dotation globale d'équipement (DGE).

Cote : 1497 W 18

Période : 2000 - 2014

Fonds : Archives du Pôle des Syndicats mixtes1497 W
Historique de l'usine d'embouteillage à Sore

Période : 1993 - 2014

Fonds : Archives du Pôle des Syndicats mixtes1497 W
Plans de masse, expertise économique et financière du projet de création de l'usine Soria, phase préparatoire à la cession de l'usine, corre...

Cote : 1497 W 19

Période : 1999 - 2006

Fonds : Archives du Pôle des Syndicats mixtes1497 W
Achat et vente de l'usine, inauguration, tempête de juillet 2006.

Cote : 1497 W 20

Période : 1999 - 2006

Fonds : Archives du Pôle des Syndicats mixtes1497 W
Ligne d'embouteillage (études et commandes), installation de l'électricité sur le site.

Cote : 1497 W 21

Période : 1999 - 2006

Fonds : Archives du Pôle des Syndicats mixtes1497 W
Construction, entretien et cession de l'usine

Période : 1993 - 2014

Fonds : Archives du Pôle des Syndicats mixtes1497 W
Marchés publics.

Cote : 1497 W 22

Période : 2001 - 2001

Fonds : Archives du Pôle des Syndicats mixtes1497 W
Marchés publics.

Cote : 1497 W 23

Période : 2011 - 2012

Fonds : Archives du Pôle des Syndicats mixtes1497 W
Marchés publics.

Cote : 1497 W 24

Période : 2011 - 2013

Fonds : Archives du Pôle des Syndicats mixtes1497 W
Archives du Pôle des Syndicats mixtes1497 W

Cote : FRAD040_00001497W

Période : 1993 - 2014

Tosse (Landes, France)

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