Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saugnacq-et-Muret (Landes, France)

Source :

GeoNames : Saugnacq-et-Muret (Nouvelle-Aquitaine, Landes)

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Syndicat mixte Haute-Lande-industrialisation

Période : 1980 - 2012

Fonds : Archives du Pôle des syndicats mixtes (1447 W)
Secrétariat

Période : 1980 - 2012

Fonds : Archives du Pôle des syndicats mixtes (1447 W)
Correspondance.

Cote : 1447 W 25

Période : 1986 - 2007

Fonds : Archives du Pôle des syndicats mixtes (1447 W)
Comité syndical

Période : 1980 - 2012

Fonds : Archives du Pôle des syndicats mixtes (1447 W)
Ordre du jour, rapports, procès-verbaux, feuille de présence (1985, 1987-1997).

Cote : 1447 W 26

Période : 1985 - 1997

Fonds : Archives du Pôle des syndicats mixtes (1447 W)
Ordre du jour, rapports, procès-verbaux, feuille de présence.

Cote : 1447 W 27

Période : 1998 - 2004

Fonds : Archives du Pôle des syndicats mixtes (1447 W)
Finances et comptabilité

Période : 1980 - 2012

Fonds : Archives du Pôle des syndicats mixtes (1447 W)
Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratif et de gestion.

Cote : 1447 W 28

Période : 1986 - 2001

Fonds : Archives du Pôle des syndicats mixtes (1447 W)
Budgets primitifs et supplémentaires, décision modificative 1, virement de crédits, comptes administratif et de gestion.

Cote : 1447 W 29

Période : 2002 - 2005

Fonds : Archives du Pôle des syndicats mixtes (1447 W)
Pièces comptables des dépenses (1986-2004) et des recettes d'investissement (1986-1989, 1991-2004).

Cote : 1447 W 30

Période : 1986 - 2004

Fonds : Archives du Pôle des syndicats mixtes (1447 W)

Saugnacq-et-Muret (Landes, France)

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