Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Marseille (Bouches-du-Rhône, France)

Source :

GeoNames :
Marseille (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Bouches-du-Rhône) - commune
Marseille (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Bouches-du-Rhône) - lieu habité

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Hippolyte ALLIES

Cote : 365 E 412 à 414

Période : 1873 - 1894

Fonds : 365 E - Etude Les notaires des Docks (Marseille). (1663-1955)
Michel BARD

Cote : 365 E 415 à 416, 416bis, 416ter, 580

Période : 1895 - 1922

Fonds : 365 E - Etude Les notaires des Docks (Marseille). (1663-1955)
1907-1913

Cote : 365 E 416bis

Période : 1907 - 1913

Fonds : 365 E - Etude Les notaires des Docks (Marseille). (1663-1955)
1929-1931

Cote : 365 E 582

Période : 1929 - 1931

Fonds : 365 E - Etude Les notaires des Docks (Marseille). (1663-1955)
Jean MOISSON : actes du 4 mai 1678 au 8 août 1684.

Cote : 365 E 2

Période : 1684 - 1684

Fonds : 365 E - Etude Les notaires des Docks (Marseille). (1663-1955)
Guillaume FABRE : actes du 28 janvier 1688 au 12 mars 1691.

Cote : 365 E 3

Période : 1688 - 1691

Fonds : 365 E - Etude Les notaires des Docks (Marseille). (1663-1955)
1696-1697

Cote : 365 E 7

Période : 1696 - 1697

Fonds : 365 E - Etude Les notaires des Docks (Marseille). (1663-1955)
29 décembre 1738-17 décembre 1744

Cote : 365 E 19

Période : 1738 - 1744

Fonds : 365 E - Etude Les notaires des Docks (Marseille). (1663-1955)
12 juillet 1755-19 janvier 1761

Cote : 365 E 22

Période : 1755 - 1761

Fonds : 365 E - Etude Les notaires des Docks (Marseille). (1663-1955)
8 janvier 1778-30 décembre 1782

Cote : 365 E 28

Période : 1778 - 1782

Fonds : 365 E - Etude Les notaires des Docks (Marseille). (1663-1955)

Marseille (Bouches-du-Rhône, France)

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