Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Marseille (Bouches-du-Rhône, France)

Source :

GeoNames :
Marseille (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Bouches-du-Rhône) - commune
Marseille (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Bouches-du-Rhône) - lieu habité

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Notaires itinérants

Cote : 358 E 2 à 5, 5bis, 6 à 7, 7bis, 7ter, 8 à 13, 20, 290 à 294

Période : 1419 - 1568

Fonds : 358 E - Etude Tatoni (Marseille) (1384 - 1945)
Protocole de brèves.

Cote : 358 E 7, 7bis, 7ter

Période : 1449 - 1456

Fonds : 358 E - Etude Tatoni (Marseille) (1384 - 1945)
1447-1466

Cote : 358 E 8

Période : 1447 - 1466

Fonds : 358 E - Etude Tatoni (Marseille) (1384 - 1945)
1461-1468

Cote : 358 E 9

Période : 1461 - 1468

Fonds : 358 E - Etude Tatoni (Marseille) (1384 - 1945)
Extensoires.

Cote : 358 E 10

Période : 1469 - 1482

Fonds : 358 E - Etude Tatoni (Marseille) (1384 - 1945)
Antoine RECUBELLI

Cote : 358 E 11 à 12

Période : 1495 - 1509

Fonds : 358 E - Etude Tatoni (Marseille) (1384 - 1945)
1495-1509

Cote : 358 E 11

Période : 1495 - 1509

Fonds : 358 E - Etude Tatoni (Marseille) (1384 - 1945)
Antoine FLOTTE

Cote : 358 E 13, 290 à 294

Période : 1506 - 1513

Fonds : 358 E - Etude Tatoni (Marseille) (1384 - 1945)
février 1508-décembre 1508

Cote : 358 E 290

Période : 1508 - 1508

Fonds : 358 E - Etude Tatoni (Marseille) (1384 - 1945)
1509

Cote : 358 E 291

Période : 1509 - 1509

Fonds : 358 E - Etude Tatoni (Marseille) (1384 - 1945)

Marseille (Bouches-du-Rhône, France)

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