Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Marseille (Bouches-du-Rhône, France)

Source :

GeoNames :
Marseille (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Bouches-du-Rhône) - commune
Marseille (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Bouches-du-Rhône) - lieu habité

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Textes réglementaires

Cote : 200 E 1 à 7

Période : 1655 - 1865

Fonds : 200 E - Intendance sanitaire de Marseille. (1640-1986)
Lois, ordonnances, arrêts, décrets, édits

Cote : 200 E 1 à 3

Période : 1655 - 1861

Fonds : 200 E - Intendance sanitaire de Marseille. (1640-1986)
1655-1750

Cote : 200 E 1

Période : 1655 - 1750

Fonds : 200 E - Intendance sanitaire de Marseille. (1640-1986)
1751-1788

Cote : 200 E 2

Période : 1751 - 1788

Fonds : 200 E - Intendance sanitaire de Marseille. (1640-1986)
1789-1861

Cote : 200 E 3

Période : 1789 - 1861

Fonds : 200 E - Intendance sanitaire de Marseille. (1640-1986)
Décrets du pouvoir exécutif et arrêtés ministériels relatifs à des prélèvements de fonds sur la caisse sanitaire de Marseille (travaux, port...

Cote : 200 E 4

Période : 1801 - 1851

Fonds : 200 E - Intendance sanitaire de Marseille. (1640-1986)
Arrêtés de la Préfecture des Bouches-du-Rhône

Cote : 200 E 5

Période : 1801 - 1831

Fonds : 200 E - Intendance sanitaire de Marseille. (1640-1986)
Projet de loi sur les crimes et délits sanitaires (XIXe s.). Projet de règlement sanitaire international (1851)

Cote : 200 E 6

Période : 1655 - 1865

Fonds : 200 E - Intendance sanitaire de Marseille. (1640-1986)
Mémoires sur l'organisation du Bureau et règlements de l'Intendance sanitaire de Marseille

Cote : 200 E 7

Période : 1730 - 1865

Fonds : 200 E - Intendance sanitaire de Marseille. (1640-1986)
Personnel

Cote : 200 E 8 à 26

Période : 1640 - 1872

Fonds : 200 E - Intendance sanitaire de Marseille. (1640-1986)

Marseille (Bouches-du-Rhône, France)

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