Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Marseille (Bouches-du-Rhône, France)

Source :

GeoNames :
Marseille (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Bouches-du-Rhône) - commune
Marseille (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Bouches-du-Rhône) - lieu habité

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Protocoles.

Cote : 355 E 40 à 42

Période : 1363 - 1414

Fonds : 355 E - Etude Brincourt / Giustiniani (Marseille) (1348 - 1940)
1363-1365

Cote : 355 E 40

Période : 1363 - 1365

Fonds : 355 E - Etude Brincourt / Giustiniani (Marseille) (1348 - 1940)
1384-1394

Cote : 355 E 41

Période : 1384 - 1394

Fonds : 355 E - Etude Brincourt / Giustiniani (Marseille) (1348 - 1940)
1448-1451

Cote : 355 E 271

Période : 1448 - 1451

Fonds : 355 E - Etude Brincourt / Giustiniani (Marseille) (1348 - 1940)
1457

Cote : 355 E 275

Période : 1457 - 1457

Fonds : 355 E - Etude Brincourt / Giustiniani (Marseille) (1348 - 1940)
1458

Cote : 355 E 276

Période : 1458 - 1458

Fonds : 355 E - Etude Brincourt / Giustiniani (Marseille) (1348 - 1940)
1460-1461

Cote : 355 E 277

Période : 1460 - 1461

Fonds : 355 E - Etude Brincourt / Giustiniani (Marseille) (1348 - 1940)
1469

Cote : 355 E 281

Période : 1469 - 1469

Fonds : 355 E - Etude Brincourt / Giustiniani (Marseille) (1348 - 1940)
1470

Cote : 355 E 282

Période : 1470 - 1470

Fonds : 355 E - Etude Brincourt / Giustiniani (Marseille) (1348 - 1940)
1471

Cote : 355 E 283

Période : 1471 - 1471

Fonds : 355 E - Etude Brincourt / Giustiniani (Marseille) (1348 - 1940)

Marseille (Bouches-du-Rhône, France)

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