Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Marseille (Bouches-du-Rhône, France)

Source :

GeoNames :
Marseille (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Bouches-du-Rhône) - commune
Marseille (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Bouches-du-Rhône) - lieu habité

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Germinal an XII-novembre 1810

Cote : 200 E 1330

Période : 1803 - 1811

Fonds : 200 E - Intendance sanitaire de Marseille. (1640-1986)
Etat des marchandises sur lesquelles doit être perçu le droit de demi pour cent, 1810

Cote : 200 E 1331

Période : 1810 - 1810

Fonds : 200 E - Intendance sanitaire de Marseille. (1640-1986)
Consignations des droits de commerce

Cote : 200 E 1332

Période : 1806 - 1808

Fonds : 200 E - Intendance sanitaire de Marseille. (1640-1986)
Traitements des employés.

Cote : 200 E 1335 à 1339

Période : 1794 - 1813

Fonds : 200 E - Intendance sanitaire de Marseille. (1640-1986)
Pluviôse an VIII-10 Janvier 1806

Cote : 200 E 1336

Période : 1800 - 1806

Fonds : 200 E - Intendance sanitaire de Marseille. (1640-1986)
Port de Marseille.

Cote : 200 E 1340 à 1344

Période : 1803 - 1813

Fonds : 200 E - Intendance sanitaire de Marseille. (1640-1986)
Vendémiaire an XI-janvier 1806.

Cote : 200 E 1340

Période : 1803 - 1806

Fonds : 200 E - Intendance sanitaire de Marseille. (1640-1986)
Juillet 1806-25 août 1809.

Cote : 200 E 1342

Période : 1806 - 1809

Fonds : 200 E - Intendance sanitaire de Marseille. (1640-1986)
4 octobre 1811-28 septembre 1813.

Cote : 200 E 1344

Période : 1811 - 1813

Fonds : 200 E - Intendance sanitaire de Marseille. (1640-1986)
Phare de Planier.

Cote : 200 E 1345 à 1349

Période : 1803 - 1816

Fonds : 200 E - Intendance sanitaire de Marseille. (1640-1986)

Marseille (Bouches-du-Rhône, France)

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