Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Butgnéville (Saint-Hilaire-en-Woëvre, Meuse, France)

Source :

GeoNames : Butgnéville (Grand Est, Meuse)

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Mairie et écoles (1833-1938). Contribution de la commune à l'entretien du presbytère et du cimetière de Saint-Hilaire-en-Woëvre (1838-1925)....

Cote : 2 O 225

Période : 1811 - 1938

Fonds : Dossiers communaux (sous-série 2 O)
Butgnéville E dépôt 71

Cote : EDEPOT 71
Série D : Administration

Fonds : Butgnéville E dépôt 71
Conseil municipal : délibérations.

Cote : EDEPOT 71/4

Période : 1855 - 1882

Fonds : Butgnéville E dépôt 71
Conseil municipal : délibérations.

Cote : EDEPOT 71/7

Période : 1919 - 1927

Fonds : Butgnéville E dépôt 71
Conseil municipal : délibérations.

Cote : EDEPOT 71/8

Période : 1927 - 1944

Fonds : Butgnéville E dépôt 71
Actes de la mairie et délibérations du conseil municipal.

Cote : EDEPOT 71/11

Période : 1809 - 1812

Fonds : Butgnéville E dépôt 71
Administration de la commune, fusion ; correspondance avec le crédit foncier ; contestation entre le sieur Troyon ancien maire et le sieur R...

Cote : EDEPOT 71/16

Période : 1821 - 1872

Fonds : Butgnéville E dépôt 71
Registre d'état civil : naissances, mariages, décès.

Cote : EDEPOT 71/21

Période : 1823 - 1832

Fonds : Butgnéville E dépôt 71
Registre d'état civil : naissances, mariages, décès.

Cote : EDEPOT 71/25

Période : 1863 - 1872

Fonds : Butgnéville E dépôt 71

Butgnéville (Saint-Hilaire-en-Woëvre, Meuse, France)

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