Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Tours (Indre-et-Loire, France) -- Rue Jules Charpentier

Source :

GeoNames : Tours (Centre-Val de Loire, Indre-et-Loire)

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Immeuble sis 22 rue Jules Charpentier, vente par Jean-Fernand Rey, représentant de la société civile Les Nouvelles Halles à l'hôpital : pièc...

Cote : HDEP4/N101

Période : 1974 - 1981

Fonds : HDEP4 - Hôpital de Tours (1159-1996)
Immeuble sis 24 rue Jules Charpentier, vente par Didier Sepz et sa femme à l'hôpital : correspondance, attestations, copie d'un article de p...

Cote : HDEP4/N102

Période : 1982 - 1991

Fonds : HDEP4 - Hôpital de Tours (1159-1996)
Estimation de l'indemnité d'éviction du fonds de commerce « Kit Motos » appartenant à Michel Favreau : attestations, notes, compte rendu de ...

Cote : HDEP4/N107

Période : 1982 - 1993

Fonds : HDEP4 - Hôpital de Tours (1159-1996)
Terrains du Centre de pédiatrie Gatien de Clocheville ([1912]-1996)

Période : 1159 - 1996

Fonds : HDEP4 - Hôpital de Tours (1159-1996)
Déclaration d'utilité publique concernant les terrains mitoyens de l'hôpital : pièces relatives à l'estimation des parcelles par le service ...

Cote : HDEP4/N99

Période : 1978 - 1990

Fonds : HDEP4 - Hôpital de Tours (1159-1996)
Immeuble sis 20 rue Jules Charpentier, vente par la société immobilière Charpentier Rue Verte à l'hôpital : correspondance, notes, pièces co...

Cote : HDEP4/N100

Période : 1983 - 1992

Fonds : HDEP4 - Hôpital de Tours (1159-1996)
Immeuble sis 30 rue Jules Charpentier

Cote : HDEP4/N106-108

Période : 1982 - 1993

Fonds : HDEP4 - Hôpital de Tours (1159-1996)
Vente par Geneviève et Daniel Proust à l'hôpital : contrats d'assurance, pièces de procédure, rapport de conversations téléphoniques, attest...

Cote : HDEP4/N106

Période : 1982 - 1992

Fonds : HDEP4 - Hôpital de Tours (1159-1996)
Terrain rue de Courset, vente par la ville de Tours à l'hôpital : acte de vente et brouillon, pièces comptables, correspondance, copie du te...

Cote : HDEP4/N110

Période : 1994 - 1996

Fonds : HDEP4 - Hôpital de Tours (1159-1996)
Immeubles sis 26 et 28 rue Jules Charpentier, vente par la famille Costa à l'hôpital : étude, plans, délibérations, notes manuscrites, pièce...

Cote : HDEP4/N103

Période : 1981 - 1990

Fonds : HDEP4 - Hôpital de Tours (1159-1996)

Tours (Indre-et-Loire, France) -- Rue Jules Charpentier

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