Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Sémalens (Tarn, France)

Source :

GeoNames :
Sémalens (Occitanie, Tarn) - commune
Sémalens (Occitanie,Tarn) - lieu habité

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Sémalens.

Cote : 7 S 465

Période : 1892 - 1892

Fonds : Cours d'eau (1615-1988) 7 S 1-2790
Sémalens.

Cote : 7 S 1130

Période : 1898 - 1899

Fonds : Cours d'eau (1615-1988) 7 S 1-2790
Sémalens.

Cote : 7 S 1034

Période : 1895 - 1895

Fonds : Cours d'eau (1615-1988) 7 S 1-2790
Sémalens.

Cote : 7 S 1266

Période : 1793 - 1894

Fonds : Cours d'eau (1615-1988) 7 S 1-2790
Réclamations, demandes d'indemnités pour occupations de terrains et dommages.

Cote : 5 S 84

Période : 1863 - 1912

Fonds : Chemins de fer (1843-1944) 5 S 1-443
Saint-Lieux (1882) ; Saint-Sulpice (1883-1900) ; Sémalens (1883-1888) ; Serviès (1885, 1888) ; Vielmur (1882-1889).

Cote : 5 S 148

Période : 1882 - 1900

Fonds : Chemins de fer (1843-1944) 5 S 1-443
Communes de Mailhoc à Viviers-lès-Montagnes.

Cote : 7 S 1569

Période : 1800 - 1930

Fonds : Cours d'eau (1615-1988) 7 S 1-2790
Saïx (1888) ; Sémalens (1888) ; Serviès (1888-1911) ; Vielmur (1887-1890).

Cote : 5 S 146

Période : 1887 - 1911

Fonds : Chemins de fer (1843-1944) 5 S 1-443
Sémalens.

Cote : 7 S 76

Période : 1858 - 1893

Fonds : Cours d'eau (1615-1988) 7 S 1-2790
Sémalens.

Cote : 7 S 329

Période : 1868 - 1891

Fonds : Cours d'eau (1615-1988) 7 S 1-2790

Sémalens (Tarn, France)

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