Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Paris (Paris, France) -- Palais de Justice

Source :

GeoNames : Palais de Justice de Paris (Île-de-France, Paris)

6 contenus liés

Inventaire après décès d'Antoine Denis Viaucour, marchand orfèvre joaillier bijoutier, demeurant enclos du Palais, cour de Lamoignon. Quarti...

Cote : MC/ET/XXIX/569

Période : 1783 - 1783

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles DENIS de VILLIERS, 2 octobre 1780 - décembre 1789 (étude XXIX)
Inventaire après décès de Mathieu Monmerqué, maître gainier, époux de Marie Jeanne Brodon, demeurant cour du Palais. Quartier de la Cité

Cote : MC/ET/XXIX/572

Période : 1783 - 1783

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles DENIS de VILLIERS, 2 octobre 1780 - décembre 1789 (étude XXIX)
Inventaire après décès de Joseph Louis Marnat, prêtre, docteur en théologie de la faculté de Paris, curé de la Basse-Sainte-Chapelle, demeur...

Cote : MC/ET/XXIX/576

Période : 1784 - 1784

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles DENIS de VILLIERS, 2 octobre 1780 - décembre 1789 (étude XXIX)
Inventaire après décès de Jean Claude Robin, maître relieur de livres, époux de Jeanne Gamet, demeurant en la Salle neuve du Palais. Quartie...

Cote : MC/ET/XXIX/593

Période : 1789 - 1789

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Charles DENIS de VILLIERS, 2 octobre 1780 - décembre 1789 (étude XXIX)
Remboursement concernant Arnoul Soubiran, maître graveur, demeurant sur l'escalier de la salle neuve du Palais.

Cote : MC/ET/XXIX/344

Période : 1719 - 1719

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Martin BOURON, janvier 1713 - décembre 1722 (étude XXIX)
Retrait lignager. Jean Billouard. Antoine Bernard (Marie Catherine Ysabeau veuve) Barillerie (rue de la) [maison] ; Palais (cour du) [échopp...

Cote : MC/ET/XXIX/369

Période : 1723 - 1723

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Martin BOURON, janvier 1723 - décembre 1732 (étude XXIX)

Paris (Paris, France) -- Palais de Justice

6 contenus liés

Liens