Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Laurent-des-Arbres (Gard, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Laurent-des-Arbres (Occitanie, Gard) - commune
Saint-Laurent-des-Arbres (Occitanie, Gard) - lieu habité

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Registres de formalité

Cote : 2 C 578

Période : 1789 - 1791

Fonds : Contrôle des actes, insinuation, centième denier et droits joints (1693-1830) - 2 C
1768-1816

Cote : 2 C 579

Période : 1768 - 1816

Fonds : Contrôle des actes, insinuation, centième denier et droits joints (1693-1830) - 2 C
Tables des partages

Cote : 2 C 585

Période : 1750 - 1808

Fonds : Contrôle des actes, insinuation, centième denier et droits joints (1693-1830) - 2 C
1785-an VII

Cote : 2 C 589

Période : 1784 - 1799

Fonds : Contrôle des actes, insinuation, centième denier et droits joints (1693-1830) - 2 C
Sommiers

Cote : 2 C 590

Période : 1790 - 1806

Fonds : Contrôle des actes, insinuation, centième denier et droits joints (1693-1830) - 2 C
Tables des testaments

Cote : 2 C 582

Période : 1769 - 1808

Fonds : Contrôle des actes, insinuation, centième denier et droits joints (1693-1830) - 2 C
1706-1757

Cote : 2 C 586

Période : 1706 - 1757

Fonds : Contrôle des actes, insinuation, centième denier et droits joints (1693-1830) - 2 C
1757-1771

Cote : 2 C 587

Période : 1757 - 1771

Fonds : Contrôle des actes, insinuation, centième denier et droits joints (1693-1830) - 2 C
1772-1784

Cote : 2 C 588

Période : 1772 - 1784

Fonds : Contrôle des actes, insinuation, centième denier et droits joints (1693-1830) - 2 C
1780-an V

Cote : 2 C 580

Période : 1780 - 1797

Fonds : Contrôle des actes, insinuation, centième denier et droits joints (1693-1830) - 2 C
1781-an VIII

Cote : 2 C 581

Période : 1781 - 1800

Fonds : Contrôle des actes, insinuation, centième denier et droits joints (1693-1830) - 2 C
Tables des donations éventuelles

Cote : 2 C 583

Période : 1769 - 1808

Fonds : Contrôle des actes, insinuation, centième denier et droits joints (1693-1830) - 2 C
Tables des contrats de mariage

Cote : 2 C 584

Période : 1750 - 1800

Fonds : Contrôle des actes, insinuation, centième denier et droits joints (1693-1830) - 2 C

Saint-Laurent-des-Arbres (Gard, France)

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