Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Clamart (Hauts-de-Seine, France)

Source :

GeoNames :
Clamart (Île-de-France, Hauts-de-Seine) - commune
Clamart (Île-de-France, Hauts-de-Seine) - lieu habité

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Inventaire après décès de Reine Geneviève Flore Gogue, décédée le 18 septembre 1829 à Clamart, rue de Paris, à la requête de Louis Joseph Mo...

Cote : MC/ET/CIII/277

Période : 1829 - 1830

Fonds : Minutes et répertoires du notaire François Charles VIEILLARD, 29 avril 1829 - novembre 1835 (étude CIII)
Inventaire après décès de Jean François Langot, maître maçon, décédé le 31 août 1830 à Clamart, à la requête d'Anne Geneviève Langot, veuve ...

Cote : MC/ET/CIII/280

Période : 1830 - 1830

Fonds : Minutes et répertoires du notaire François Charles VIEILLARD, 29 avril 1829 - novembre 1835 (étude CIII)
Inventaire après décès de Denis Michel Lavallée, décédé le 14 avril 1826 à Clamart, à la requête de Françoise Julienne Brissard, sa veuve.

Cote : MC/ET/CIII/289

Période : 1832 - 1832

Fonds : Minutes et répertoires du notaire François Charles VIEILLARD, 29 avril 1829 - novembre 1835 (étude CIII)
Inventaire après décès de Jeanne Virginie Béranger, décédée le 16 septembre 1828 à Clamart, à la requête de Jea François Janiaux, cultivateu...

Cote : MC/ET/CIII/273

Période : 1829 - 1829

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre Auguste PUIS, 28 février 1816 - 29 avril 1829 (étude CIII)
Inventaire après décès de Marie Madeleine Graveline, décédée le 23 novembre 1822 à Clamart, à la requête de François Claude Gogue, cultivate...

Cote : MC/ET/CIII/247

Période : 1823 - 1823

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre Auguste PUIS, 28 février 1816 - 29 avril 1829 (étude CIII)
Inventaire après décès de Marie Madeleine Brissard, décédée le 8 juin 1823 à Clamart, à la requête de Denis Bonnard, vigneron, son époux.

Cote : MC/ET/CIII/248

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre Auguste PUIS, 28 février 1816 - 29 avril 1829 (étude CIII)
Inventaire après décès de Louis-Jérôme Baudry, décédé le 14 juillet 1823 à Clamart, à la requête de Louise-Geneviève Baudry, épouse Gogue, s...

Cote : MC/ET/CIII/248

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre Auguste PUIS, 28 février 1816 - 29 avril 1829 (étude CIII)
Inventaire après décès de Marie Jeanne Leblond, décédée le 8 mars 1824 à Clamart, à la requête de Jean François Grossin, cultivateur, vigner...

Cote : MC/ET/CIII/251

Période : 1824 - 1824

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre Auguste PUIS, 28 février 1816 - 29 avril 1829 (étude CIII)
Inventaire après décès de François Germain Vauvray, décédé le 17 septembre 1821 à Clamart, à la requête de Benoist Abraham, vigneron, son ne...

Cote : MC/ET/CIII/243

Période : 1821 - 1821

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre Auguste PUIS, 28 février 1816 - 29 avril 1829 (étude CIII)
Inventaire après décès de Louise Michelle Fizellier, décédée le 1er juillet 1821 à Clamart, à la requête de Jean Benoist Abraham, vigneron, ...

Cote : MC/ET/CIII/243

Période : 1821 - 1821

Fonds : Minutes et répertoires du notaire Pierre Auguste PUIS, 28 février 1816 - 29 avril 1829 (étude CIII)

Clamart (Hauts-de-Seine, France)

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