Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Pasteur (boulevard)

Source :

GeoNames : Nice (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Alpes-Maritimes)

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Demande de François Vaqué pour construire une maison, lotissement Florès, boulevard Pasteur.

Cote : 2 T 596-219

Période : 1930 - 1930

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1930-1932)
Demande de Jacques Fantino pour construire un immeuble, boulevard Pasteur, lotissement Florès.

Cote : 2 T 937-12

Période : 1941 - 1941

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1940-1945)
Demande de J. Troïani pour construire un immeuble, boulevard Pasteur et avenue Florès.

Cote : 2 T 1105-449

Période : 1951 - 1951

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1949-1951)
Demande de Cordin pour construire une maison, boulevard Pasteur, lotissement Florès.

Cote : 2 T 625-954

Période : 1930 - 1930

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1930-1932)
Demande de Romanini pour construire un immeuble, boulevard Pasteur, lotissement Cimiez-Pasteur, quartier Saint-Pons.

Cote : 2 T 484-339

Période : 1927 - 1927

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1926-1927)
Demande de Cardi pour construire une maison, boulevard Pasteur.

Cote : 2 T 644-400

Période : 1931 - 1931

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1930-1932)
Demande de Moretti pour construire une annexe, boulevard Pasteur.

Cote : 2 T 644-407

Période : 1931 - 1931

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1930-1932)
Demande de Domenica Moretti pour construire une baraque, boulevard Pasteur.

Cote : 2 T 686-456

Période : 1932 - 1932

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1930-1932)
Permis de démolir n° 2003.

Cote : 291 W 14

Période : 1987 - 1987

Fonds : W - Autorisations d'urbanisme - Permis de démolir
Demande de Désiré Dionisi pour construire une maison, boulevard Pasteur.

Cote : 2 T 587-21

Période : 1930 - 1930

Fonds : Série T (2 T) - Dépouillement des dossiers de permis de construire (1930-1932)

Nice (Alpes-Maritimes, France) -- Pasteur (boulevard)

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