Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Départements français

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Alsace à Basse-Normandie

Cote : 20120321/1

Période : 2000 - 2004

Fonds : Ministère de l'agriculture, Inspection générale de l'agriculture
Ille-et-Vilaine à Isère

Cote : 20120321/15

Période : 2000 - 2004

Fonds : Ministère de l'agriculture, Inspection générale de l'agriculture
Jura à Haute-Loire

Cote : 20120321/16

Période : 2000 - 2004

Fonds : Ministère de l'agriculture, Inspection générale de l'agriculture
Haute-Marne à Morbihan

Cote : 20120321/18

Période : 2000 - 2005

Fonds : Ministère de l'agriculture, Inspection générale de l'agriculture
Bas-Rhin à Saône-et-Loire

Cote : 20120321/21

Période : 2000 - 2004

Fonds : Ministère de l'agriculture, Inspection générale de l'agriculture
Sarthe à Haute-Savoie

Cote : 20120321/22

Période : 2000 - 2003

Fonds : Ministère de l'agriculture, Inspection générale de l'agriculture
Directions régionales de l'agriculture et de la forêt, directions régionales des affaires maritimes, services de l'économie agricole et du d...

Cote : 20120321/1-20120321/7

Période : 2000 - 2006

Fonds : Ministère de l'agriculture, Inspection générale de l'agriculture
Corse à Franche-Comté

Cote : 20120321/3

Période : 2000 - 2005

Fonds : Ministère de l'agriculture, Inspection générale de l'agriculture
Midi-Pyrénées à Pays-de-la-Loire

Cote : 20120321/5

Période : 2000 - 2006

Fonds : Ministère de l'agriculture, Inspection générale de l'agriculture
Poitou-Charentes à Rhône-Alpes

Cote : 20120321/6

Période : 2000 - 2004

Fonds : Ministère de l'agriculture, Inspection générale de l'agriculture
Collectivités et départements d'outre-mer

Cote : 20120321/7

Période : 2001 - 2006

Fonds : Ministère de l'agriculture, Inspection générale de l'agriculture
Directions départementales de l'agriculture et de la forêt et directions départementales des services vétérinaires

Cote : 20120321/8-20120321/26

Période : 1999 - 2008

Fonds : Ministère de l'agriculture, Inspection générale de l'agriculture
Ain à Ariège

Cote : 20120321/8

Période : 2000 - 2007

Fonds : Ministère de l'agriculture, Inspection générale de l'agriculture
Corse à Côtes-d'Armor

Cote : 20120321/11

Période : 2001 - 2007

Fonds : Ministère de l'agriculture, Inspection générale de l'agriculture
Drôme à Gard

Cote : 20120321/13

Période : 2000 - 2004

Fonds : Ministère de l'agriculture, Inspection générale de l'agriculture
Haute-Garonne à Hérault

Cote : 20120321/14

Période : 1999 - 2004

Fonds : Ministère de l'agriculture, Inspection générale de l'agriculture
Loiret à Marne

Cote : 20120321/17

Période : 2000 - 2004

Fonds : Ministère de l'agriculture, Inspection générale de l'agriculture
Somme à Var

Cote : 20120321/24

Période : 2000 - 2004

Fonds : Ministère de l'agriculture, Inspection générale de l'agriculture
Vendée à Yonne

Cote : 20120321/25

Période : 2000 - 2004

Fonds : Ministère de l'agriculture, Inspection générale de l'agriculture
Bretagne à Champagne-Ardenne

Cote : 20120321/2

Période : 2001 - 2003

Fonds : Ministère de l'agriculture, Inspection générale de l'agriculture
Haute-Normandie à Lorraine

Cote : 20120321/4

Période : 2000 - 2006

Fonds : Ministère de l'agriculture, Inspection générale de l'agriculture
Aube à Calvados

Cote : 20120321/9

Période : 2000 - 2008

Fonds : Ministère de l'agriculture, Inspection générale de l'agriculture
Cantal à Corrèze

Cote : 20120321/10

Période : 2001 - 2003

Fonds : Ministère de l'agriculture, Inspection générale de l'agriculture
Creuse à Doubs

Cote : 20120321/12

Période : 2000 - 2004

Fonds : Ministère de l'agriculture, Inspection générale de l'agriculture
Moselle à Pas-de-Calais

Cote : 20120321/19

Période : 1999 - 2008

Fonds : Ministère de l'agriculture, Inspection générale de l'agriculture
Puy-de-Dôme à Pyrénées-Orientales

Cote : 20120321/20

Période : 2000 - 2005

Fonds : Ministère de l'agriculture, Inspection générale de l'agriculture
Seine-Maritime à Deux-Sèvres

Cote : 20120321/23

Période : 2000 - 2004

Fonds : Ministère de l'agriculture, Inspection générale de l'agriculture
Territoire-de-Belfort à Val-d'Oise

Cote : 20120321/26

Période : 2000 - 2004

Fonds : Ministère de l'agriculture, Inspection générale de l'agriculture

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