Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

La Postolle (Yonne, France)

Source :

GeoNames :
La Postolle (Bourgogne-Franche-Comté, Yonne) - commune
La Postolle (Bourgogne-Franche-Comté, Yonne) - lieu habité

88 contenus liés

L-Q

Cote : 2 M 5/391

Période : 1930 - 1939

Fonds : Élections
Protestations portées devant le Conseil de préfecture et en Conseil d'État contre les élections municipales

Cote : 2 M 5/301

Période : 1919 - 1919

Fonds : Élections
Communes de l'arrondissement de Sens

Cote : 2 M 1/126

Période : 1852 - 1852

Fonds : Élections
Sens

Cote : 2 M 1/278

Période : 1922 - 1922

Fonds : Élections
Sens-Sud. Sergines. Villeneuve-l'Archevêque.

Cote : 2 M 1/285

Période : 1923 - 1923

Fonds : Élections
Sens

Cote : 2 M 1/292

Période : 1924 - 1924

Fonds : Élections
Sens

Cote : 2 M 1/299

Période : 1925 - 1925

Fonds : Élections
Sens

Cote : 2 M 1/306

Période : 1926 - 1926

Fonds : Élections
Sens-Sud. Sergines. Villeneuve-l'Archevêque. Villeneuve-sur-Yonne

Cote : 2 M 1/314

Période : 1927 - 1927

Fonds : Élections
Sens-Sud. Sergines. Villeneuve-l'Archevêque.

Cote : 2 M 1/321

Période : 1928 - 1928

Fonds : Élections

La Postolle (Yonne, France)

88 contenus liés

Liens