Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Quarré-les-Tombes (Yonne, France)

Source :

GeoNames :
Quarré-les-Tombes (Bourgogne-Franche-Comté, Yonne) - commune
Quarré-les-Tombes (Bourgogne-Franche-Comté,Yonne) - lieu habité

760 contenus liés

De Quarré les Tombes à Berlin , 1943-1945

Cote : CNRS IHTP ARC 067

Période : 1939 - 2003

Fonds : Série principale
P-R

Cote : 1 M 12/35

Fonds : Personnel administratif
Quarré-les-Tombes

Cote : 1 M 12/92

Période : 1830 - 1831

Fonds : Personnel administratif
Décrets de nomination, par le Président de la République, des maires et adjoints des chefs-lieux d'arrondissement et de canton

Cote : 1 M 12/170

Période : 1874 - 1876

Fonds : Personnel administratif
Quarré-les-Tombes

Cote : C 26

Période : 1701 - 1800

Fonds : Intendance de Bourgogne (1601-1800)
Intendance de Bourgogne

Cote : C 1 à 32

Période : 1622 - 1800

Fonds : Archives départementales de l'Yonne
Quarré-les-Tombes

Cote : 3 Q 6398 à 6573, 3 Q 10862-1 à 10862-5, 3 Q 14425 à 14493, 3 Q 14495, 3 Q 14592 à 14593, 3 Q 14761 à 14766, 3 Q 14768 à 14773, 3 Q 16108-2, 3 Q 16109 à 16116, 3 Q 19646

Période : 1819 - 1963

Fonds : Archives départementales de l'Yonne
Affranchissement par Jean, abbé de Reigny, du droit de mainmorte Jean Le Moncerat, autrement dit prevost de Montgaulier, Jeanniole, sa femme...

Cote : H 1619-1

Période : 1377 - 1377

Fonds : Abbaye Notre-Dame de Reigny
Accord conclu entre Guillaume Des Fourneaux et l'abbaye, par l'entremise du lecteur Robert, du sous-chantre du chapitre d'Auxerre Herbert, e...

Cote : H 1619-3

Période : 1194 - 1194

Fonds : Abbaye Notre-Dame de Reigny
Inventaire des titres

Cote : H 1561

Période : 1101 - 1800

Fonds : Abbaye Notre-Dame de Reigny

Quarré-les-Tombes (Yonne, France)

760 contenus liés

Liens