Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Loup-d'Ordon (Yonne, France)

Source :

GeoNames :
Saint-Loup-d'Ordon (Bourgogne-Franche-Comté, Yonne) - commune
Saint-Loup-d'Ordon (Bourgogne-Franche-Comté, Yonne) - lieu habité

64 contenus liés

Charny. Joigny. Saint-Fargeau. Saint-Julien-du-Sault. Villeneuve-sur-Yonne

Cote : 2 M 1/283

Période : 1923 - 1923

Fonds : Élections
Joigny. Saint-Fargeau. Saint-Julien-du-Sault. Villeneuve-sur-Yonne

Cote : 2 M 1/291

Période : 1924 - 1924

Fonds : Élections
Charny. Joigny. Saint-Fargeau. Saint-Julien-du-Sault. Villeneuve-sur-Yonne

Cote : 2 M 1/298

Période : 1925 - 1925

Fonds : Élections
Cerisiers. Chéroy. Pont-sur-Yonne. Saint-Julien-du-Sault. Sens-Nord

Cote : 2 M 1/320

Période : 1928 - 1928

Fonds : Élections
Sens-Sud. Sergines. Saint-Julien-du-Sault. Villeneuve-l'Archevêque. Villeneuve-sur-Yonne

Cote : 2 M 1/328

Période : 1929 - 1929

Fonds : Élections
Cerisiers. Chéroy. Pont-sur-Yonne. Saint-Julien-du-Sault. Sens-Nord

Cote : 2 M 1/376

Période : 1936 - 1936

Fonds : Élections
Cerisiers. Chéroy. Pont-sur-Yonne. Saint-Julien-du-Sault. Sens-Nord

Cote : 2 M 1/397

Période : 1939 - 1939

Fonds : Élections
Protestations contre les élections

Cote : 2 M 5/20

Période : 1837 - 1837

Fonds : Élections
Personnel : nominations et traitements

Cote : 2 O 3161

Période : 1866 - 1928

Fonds : Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)
Mairie, École : projet d'agrandissement de la salle d'école (1839), travaux d'appropriation (1852-1856), expulsion de l'école d'enfants habi...

Cote : 2 O 3162

Période : 1839 - 1914

Fonds : Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)
Affaires diverses : legs par la comtesse de Trecesson de deux maisons pour servir de presbytère et d'école (1824), mise à disposition des no...

Cote : 2 O 3167

Période : 1824 - 1929

Fonds : Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)
Saint – Loup d'Ordon– Sementron

Cote : 7 M 5/19

Période : 1802 - 1812

Fonds : Population
Saint-Loup-d'Ordon – Volgré

Cote : 7 M 5/92

Période : 1853 - 1862

Fonds : Population
Malicorne – Saint-Maurice-le-Vieil

Cote : 7 M 5/106

Période : 1863 - 1872

Fonds : Population
Malicorne – Volgré

Cote : 7 M 5/120

Période : 1873 - 1882

Fonds : Population
1911

Cote : 7 M 2/139

Période : 1911 - 1911

Fonds : Population
Saint-Loup-d'Ordon

Période : 1729 - 1975

Fonds : Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)
Extraits de délibérations budgétaires (1890-1916)

Cote : 2 O 4698

Période : 1890 - 1916

Fonds : Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)
Charny. Joigny. Saint-Fargeau. Saint-Julien-du-Sault. Villeneuve-sur-Yonne

Cote : 2 M 1/277

Période : 1922 - 1922

Fonds : Élections
Charny. Joigny. Saint-Fargeau. Saint-Julien-du-Sault. Villeneuve-sur-Yonne

Cote : 2 M 1/305

Période : 1926 - 1926

Fonds : Élections
Cerisiers. Chéroy. Pont-sur-Yonne. Saint-Julien-du-Sault. Sens-Nord

Cote : 2 M 1/313

Période : 1927 - 1927

Fonds : Élections
Cerisiers. Chéroy. Pont-sur-Yonne. Saint-Julien-du-Sault. Sens-Nord

Cote : 2 M 1/348

Période : 1932 - 1932

Fonds : Élections
Cerisiers. Chéroy. Pont-sur-Yonne. Saint-Julien-du-Sault. Sens-Nord

Cote : 2 M 1/355

Période : 1933 - 1933

Fonds : Élections
Cerisiers. Chéroy. Pont-sur-Yonne. Saint-Julien-du-Sault. Sens-Nord

Cote : 2 M 1/383

Période : 1937 - 1937

Fonds : Élections
Joigny. Sens. Tonnerre

Cote : 2 M 5/331

Période : 1925 - 1925

Fonds : Élections

Saint-Loup-d'Ordon (Yonne, France)

64 contenus liés

Liens