Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Ernée (Mayenne, France)

Source :

GeoNames : Ernée (Pays de la Loire, Mayenne)

235 contenus liés

Lots 1 à 5 : dossier 1/3.

Cote : 2113 W 7

Période : 2002 - 2004

Fonds : Conseil général de la Mayenne - Direction des routes et des bâtiments - Service des bâtiments
Lots 6 à 13 : dossier 2/3.

Cote : 2113 W 8

Période : 2002 - 2004

Fonds : Conseil général de la Mayenne - Direction des routes et des bâtiments - Service des bâtiments
Lots 14 à 16 : dossier 3/3.

Cote : 2113 W 9

Période : 2002 - 2004

Fonds : Conseil général de la Mayenne - Direction des routes et des bâtiments - Service des bâtiments
Skiss Ernée Etats Généraux à Mayenne

Cote : 1628 W 24

Période : 1993 - 1993

Fonds : Repertoire numérique du versement 1628 W
EARL de la Guédivière, La Guédivière (élevage de 52 vaches laitières et 20 vaches allaitantes).

Cote : 2102 W 126

Période : 1993 - 1999

Fonds : Installations classées au titre de la protection de l'environnement (ICPE)
EARL de la Guédivière, Les Conteries (élevage de 55 taurillons).

Cote : 2102 W 127

Période : 2001 - 2001

Fonds : Installations classées au titre de la protection de l'environnement (ICPE)
GAEC du Grand-Beauchêsne, Le Haut-Surgoin (élevage de 66 taurillons).

Cote : 2102 W 128

Période : 1993 - 1995

Fonds : Installations classées au titre de la protection de l'environnement (ICPE)
GAEC du Gué, Le Gué (élevage de 50 vaches laitières).

Cote : 2102 W 129

Période : 1994 - 2009

Fonds : Installations classées au titre de la protection de l'environnement (ICPE)
GAEC de la Jeusserie, La Jeusserie (élevage de 45 vaches laitières).

Cote : 2102 W 130

Période : 2004 - 2005

Fonds : Installations classées au titre de la protection de l'environnement (ICPE)
GAEC Pannetier, Les Hauts-Villiers (élevage porcin de 954 animaux équivalents, atelier porcin de 108 truies et 500 porcs).

Cote : 2102 W 131

Période : 1979 - 2006

Fonds : Installations classées au titre de la protection de l'environnement (ICPE)

Ernée (Mayenne, France)

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