Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Ancy-le-Libre (Yonne, France)

Source :

GeoNames :
Ancy-le-Libre (Bourgogne-Franche-Comté, Yonne) - commune
Ancy-le-Libre (Bourgogne-Franche-Comté, Yonne) - lieu habité

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Ancy-le-Libre

Période : 1729 - 1975

Fonds : Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)
Personnel : nominations et traitements

Cote : 2 O 174

Période : 1841 - 1939

Fonds : Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)
Mairie , École : projet de création d'une nouvelle école (1875-1886), Construction d'une école mixte avec mairie et logement de l'instituteu...

Cote : 2 O 175

Période : 1875 - 1902

Fonds : Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)
Autres bâtiments civils et équipement

Cote : 2 O 176

Période : 1852 - 1902

Fonds : Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)
Église : projet de reconstruction (1895), ameublement et réparations (1816-1887), fabrique : fondations pieuses (1898-1929) Presbytère : con...

Cote : 2 O 177

Période : 1838 - 1929

Fonds : Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)
Éclairage : éclairage communal

Cote : 2 O 178

Période : 1929 - 1930

Fonds : Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)
Biens communaux : amodiations des anciens fossés (an XIV), aliénation d'immeuble (1838), acquisitions de terrains (1882-1904)

Cote : 2 O 179

Période : 1805 - 1904

Fonds : Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)
Bois et revenus : bornage de la forêt communale (1905), affouage (1899-1933), vente d'arbres (1877), taxes diverses (1931-1939) Vaine pâture...

Cote : 2 O 180

Période : 1877 - 1939

Fonds : Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)
Affaires diverses : extraits de délibérations du conseil municipal

Cote : 2 O 181

Période : 1933 - 1938

Fonds : Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)
Extraits de délibérations budgétaire

Cote : 2 O 4360

Période : 1875 - 1903

Fonds : Dossiers d'administration communale (2 O 132-4833)

Ancy-le-Libre (Yonne, France)

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