Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Pont-sur-Yonne, Canton de (Yonne, France ; 1790-)

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Yonne. Préfecture

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Sens, Chéroy, Pont-sur-Yonne, Sergines et Villeneuve-sur-Vanne

Cote : 2 M 1/14

Période : 1803 - 1804

Fonds : Élections
2e circonscription

Cote : 2 M 1/161

Période : 1863 - 1863

Fonds : Élections
Sens

Cote : 2 M 3/6

Période : 1833 - 1833

Fonds : Élections
Correspondance, procès-verbaux

Cote : 2 M 3/22

Période : 1842 - 1842

Fonds : Élections
Pont-sur-Yonne. Saint-Julien-du-Sault. Seignelay. Sens-Sud. Toucy. Vermenton

Cote : 2 M 3/60

Période : 1861 - 1861

Fonds : Élections
Scrutins de 1861 et 1862

Cote : 2 M 3/63

Période : 1861 - 1862

Fonds : Élections
Noyers. Pont-sur-Yonne. Quarré-les-Tombes. Saint-Fargeau. Saint-Florentin. Sens-Sud. Seignelay. Vermenton. Villeneuve-l'Archevêque. Villeneu...

Cote : 2 M 3/95

Période : 1877 - 1877

Fonds : Élections
Joigny. Ligny-le-Châtel. Pont-sur-Yonne. Saint-Julien-du-Sault. Saint-Sauveur-en-Puisaye. Sens-Nord. Sergines. Tonnerre. Toucy. Vézelay

Cote : 2 M 3/99

Période : 1880 - 1880

Fonds : Élections
Sens

Cote : 2 M 3/150

Période : 1919 - 1919

Fonds : Élections
Joigny. Sens. Tonnerre

Cote : 2 M 4/10

Période : 1836 - 1836

Fonds : Élections

Pont-sur-Yonne, Canton de (Yonne, France ; 1790-)

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