Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Sens-Sud (Yonne, France ; canton ; 1800-1972)

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Yonne. Préfecture

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Seignelay-Villeneuve-l'Archevêque

Cote : 3 M 23/6

Période : 1855 - 1861

Fonds : Police générale et administrative
Sens

Cote : 2 M 3/43

Période : 1852 - 1852

Fonds : Élections
Affiches et circulaires des candidats

Cote : 2 M 3/80

Période : 1870 - 1870

Fonds : Élections
Protestations contre les élections des cantons de Brienon-sur-Armançon, Cerisiers, Cruzy-le-Châtel, Flogny-la-Chapelle, Pont-sur-Yonne, Quar...

Cote : 2 M 3/88

Période : 1871 - 1871

Fonds : Élections
Scrutins de 1878 et 1879

Cote : 2 M 3/96

Période : 1878 - 1879

Fonds : Élections
Noyers-Villeneuve-sur-Yonne

Cote : 2 M 3/104

Période : 1883 - 1883

Fonds : Élections
Pont-sur-Yonne. Quarré-les-Tombes. Saint-Fargeau. Saint-Florentin. Sens-Sud. Seignelay. Vermenton. Villeneuve-l'Archevêque. Villeneuve-sur-Y...

Cote : 2 M 3/136

Période : 1907 - 1907

Fonds : Élections
Scrutin de 1907 à 1909

Cote : 2 M 3/137

Période : 1907 - 1909

Fonds : Élections
Joigny. Sens. Tonnerre

Cote : 2 M 4/18/1

Période : 1842 - 1842

Fonds : Élections
Sens

Cote : 2 M 4/28

Période : 1848 - 1848

Fonds : Élections

Sens-Sud (Yonne, France ; canton ; 1800-1972)

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