Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Éclaron-Braucourt-Sainte-Livière (Haute-Marne, France)

Source :

GeoNames :
Éclaron-Braucourt-Sainte-Livière (Grand Est, Haute-Marne) - commune
Éclaron-Braucourt-Sainte-Livière (Grand Est, Haute-Marne) - lieu habité

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Eclaron - Effincourt - Epizon - Eurville - Fays - Ferrière et la Folie - Flammerécourt - Flornoy - Fontaines - Frampas - Fronville.

Cote : 47 M 51

Période : 1871 - 1929

Fonds : Administration générale et économie
Bologne (1902). - Bourbonne-les-Bains (1883-1907). - Braucourt (1909). - Breuvannes (1899-1900). - Bugnières (1906-1909). - Bussières-lès-Be...

Cote : 104 M 2

Période : 1880 - 1914

Fonds : Administration générale et économie
Curage du ruisseau dit Fossé de la Ville à Braucourt.

Cote : S SUP 107

Période : 1937 - 1938

Fonds : Inventaire provisoire du supplément de la série S
Arrêté municipal d'Eclaron relatif au recépage des cours d'eau naturels situés sur le territoire.

Cote : S SUP 136

Période : 1924 - 1924

Fonds : Inventaire provisoire du supplément de la série S
Curage du ruisseau de la Neuve-Rivière et de la rivière de la Grande Noue à Eclaron et Saint-Livière.

Cote : S SUP 224

Période : 1911 - 1913

Fonds : Inventaire provisoire du supplément de la série S
Plainte contre le déversement d'eaux provenant du sous-bief de l'usine Briffoteaux (fossé de la Grande Noue) à Eclaron.

Cote : S SUP 317

Période : 1913 - 1914

Fonds : Inventaire provisoire du supplément de la série S
Curage des fossés de la Ville à Braucourt.

Cote : S SUP 334

Période : 1919 - 1921

Fonds : Inventaire provisoire du supplément de la série S
Curage du ruisseau de Braucourt.

Cote : S SUP 599

Période : 1817 - 1817

Fonds : Inventaire provisoire du supplément de la série S
Curage du ruisseau de la Neuve Rivière à Eclaron.

Cote : S SUP 599

Période : 1817 - 1817

Fonds : Inventaire provisoire du supplément de la série S
Etablissement du réservoir de Champaubert à Eclaron : réglementation des barrages.

Cote : S SUP 107

Période : 1936 - 1936

Fonds : Inventaire provisoire du supplément de la série S

Éclaron-Braucourt-Sainte-Livière (Haute-Marne, France)

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