Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Telgruc-sur-Mer (Finistère, France)

Source :

GeoNames :
Telgruc-sur-Mer (Bretagne, Finistère) - commune
Telgruc-sur-Mer (Bretagne, Finistère) - lieu habité

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Impôt foncier : rôles des anciennes contributions directes et des taxes assimilées incorporées.

Cote : 1095 W 162

Période : 1943 - 1943

Fonds : 1095 W - Fonds de la Trésorerie générale
1944.

Cote : 1095 W 160

Période : 1944 - 1944

Fonds : 1095 W - Fonds de la Trésorerie générale
1943-1944.

Cote : 1095 W 156

Période : 1943 - 1944

Fonds : 1095 W - Fonds de la Trésorerie générale
Résumés des rôles.

Cote : 1095 W 650

Période : 1941 - 1954

Fonds : 1095 W - Fonds de la Trésorerie générale
1946.

Cote : 1095 W 161

Période : 1946 - 1946

Fonds : 1095 W - Fonds de la Trésorerie générale
Mobilier et patentes : rôles des anciennes contributions directes et des taxes assimilées incorporées.

Cote : 1095 W 159

Période : 1942 - 1943

Fonds : 1095 W - Fonds de la Trésorerie générale
Impôt sur le revenu : rôles des anciennes contributions directes et des taxes assimilées incorporées (1946, 1954).

Cote : 1095 W 158

Période : 1946 - 1954

Fonds : 1095 W - Fonds de la Trésorerie générale
Résumés des rôles.

Cote : 1095 W 154

Période : 1941 - 1954

Fonds : 1095 W - Fonds de la Trésorerie générale
1945.

Cote : 1095 W 157

Période : 1945 - 1945

Fonds : 1095 W - Fonds de la Trésorerie générale
1941.

Cote : 1095 W 155

Période : 1941 - 1941

Fonds : 1095 W - Fonds de la Trésorerie générale

Telgruc-sur-Mer (Finistère, France)

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