Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Scey-sur-Saône-et-Saint-Albin (Haute-Saône, France)

Source :

GeoNames : Scey-sur-Saône-et-Saint-Albin (Bourgogne-Franche-Comté, Haute-Saône)

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Cote : 34 J 99

Période : 1751 - 1751

Fonds : 34J - Archives des paroisses et communautés religieuses
Paroisse de Scey-sur-Saône : registre de catholicité, baptêmes, mariages, sépultures

Cote : 34 J 101

Période : 1795 - 1808

Fonds : 34J - Archives des paroisses et communautés religieuses
Paroisse de Scey-sur-Saône : état des propriétés foncières et rentes de la fabrique (1779-1894) ; amodiations de terrains (1844-1900) ; reg...

Cote : 34 J 104

Période : 1779 - 1938

Fonds : 34J - Archives des paroisses et communautés religieuses
Paroisse de Scey-sur-Saône.- Confrérie de l'Immaculée Conception, érigée à Chantes : registre des délibérations

Cote : 34 J 103

Période : 1719 - 1837

Fonds : 34J - Archives des paroisses et communautés religieuses
Paroisse de Scey-sur-Saône.- Comptabilité : registre de mandats à souches (1900-1904) ; comptes de gestion et administratifs (1871-1915) <lb...

Cote : 34 J 105

Période : 1871 - 1942

Fonds : 34J - Archives des paroisses et communautés religieuses
Paroisse de Scey-sur-Saône.- Règlement des services religieux : ordonnances de l'archevêque de Besançon

Cote : 34 J 100

Période : 1840 - 1895

Fonds : 34J - Archives des paroisses et communautés religieuses
Paroisse de Scey-sur-Saône : registre de catholicité, baptêmes, mariages, sépultures (1850-1852, 1853-1854, 1864-1867, 1871-1874) ; mariages...

Cote : 34 J 102

Période : 1850 - 1906

Fonds : 34J - Archives des paroisses et communautés religieuses
Paroisse de Scey-sur-Saône, fabrique : factures et reçus (an VI-1933)

Cote : 34 J 106

Période : 1796 - 1933

Fonds : 34J - Archives des paroisses et communautés religieuses

Scey-sur-Saône-et-Saint-Albin (Haute-Saône, France)

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