Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Vyans-le-Val (Haute-Saône, France)

Source :

GeoNames : Vyans-le-Val (Bourgogne-Franche-Comté, Haute-Saône)

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Registre paroissial luthérien de Vyans et Bethoncourt, Brevilliers, Bussurel, Byans, Champey, Coisevaux, Laire, Sainte-Marie, Tavey, Trémoi...

Cote : 579 Edepot 1

Période : 1616 - 1706

Fonds : 579Edepot - Archives communales déposées de Vyans-le-Val
Registre paroissial luthérien de Vyans, Bethoncourt et Bussurel (2) , baptêmes, mariages (1706-1741), sépultures (1706-janvier 1742 (3)). <l...

Cote : 579 Edepot 2

Période : 1706 - 1742

Fonds : 579Edepot - Archives communales déposées de Vyans-le-Val
Registre paroissial luthérien (4) de Vyans, Bethoncourt et Bussurel , baptêmes, mariages, sépultures (1742).<lb/>(4) Notes du pasteur G. Gog...

Cote : 579 Edepot 3

Période : 1742 - 1742

Fonds : 579Edepot - Archives communales déposées de Vyans-le-Val
Registre paroissial luthérien (4) de Vyans, Bethoncourt et Bussurel , baptêmes, mariages, sépultures(1743).<lb/>(4) Notes du pasteur G. Gogu...

Cote : 579 Edepot 4

Période : 1743 - 1743

Fonds : 579Edepot - Archives communales déposées de Vyans-le-Val
Registre paroissial luthérien (4) de Vyans, Bethoncourt et Bussurel, baptêmes (1744-1748), mariages (1745-1748), sépultures (1744-1748). <lb...

Cote : 579 Edepot 5

Période : 1744 - 1748

Fonds : 579Edepot - Archives communales déposées de Vyans-le-Val
Registre paroissial luthérien (4) de Vyans, Bethoncoourt et Bussurel, baptêmes (1748-1769), mariages (1748-1779), baptêmes (1769-1777), sépu...

Cote : 579 Edepot 6

Période : 1748 - 1779

Fonds : 579Edepot - Archives communales déposées de Vyans-le-Val
Registre paroissial luthérien (4) de Vyans, Bethoncourt et Bussurel, baptêmes (1779-1794, an VII), mariages (1780-an II, an IV, 1792-an II),...

Cote : 579 Edepot 7

Fonds : 579Edepot - Archives communales déposées de Vyans-le-Val
Délibérations du conseil municipal ((5) (1793-1848).<lb/>(5) A la fin du registre, certificat de réforme (1802), marché de bûcheron (1821).

Cote : 579 Edepot 8

Période : 1793 - 1848

Fonds : 579Edepot - Archives communales déposées de Vyans-le-Val
Délibérations du conseil municipal (1848-1886)

Cote : 579 Edepot 9

Période : 1848 - 1886

Fonds : 579Edepot - Archives communales déposées de Vyans-le-Val
Mouvement annuel (1854-1906).

Cote : 579 Edepot 10

Période : 1854 - 1906

Fonds : 579Edepot - Archives communales déposées de Vyans-le-Val

Vyans-le-Val (Haute-Saône, France)

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