Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Melin (Haute-Saône, France)

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GeoNames : Melin (Bourgogne-Franche-Comté, Haute-Saône)

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COMMUNE DE MELIN

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Extraits d'actes d'état-civil envoyés par d'autres communes en vue de mention ou de transcription, naissances, mariages, décès (1806-1846). ...

Cote : 337 Edepot 9

Fonds : 337Edepot - Archives communales déposées de Melin
Statistiques agricoles annuelles, états des récoltes (1858-1923). Registre des cultures (1902, 1952). Recensement de l'agriculture et du bét...

Cote : 337 Edepot 12

Période : 1858 - 1931

Fonds : 337Edepot - Archives communales déposées de Melin
Matrices générales (1829-1838, 1842-1848). Toisé des bâtiments de la commune (1827). Listes des répartiteurs (1854-1903). Contributions sur ...

Cote : 337 Edepot 16

Période : 1827 - 1904

Fonds : 337Edepot - Archives communales déposées de Melin
Garde nationale : contrôle matricule, contrôle du service ordinaire, contrôle de la réserve, listes de recensement (1832). Jury de révision...

Cote : 337 Edepot 18

Période : 1831 - 1873

Fonds : 337Edepot - Archives communales déposées de Melin
Registre paroissial de Melin, des granges de Marlay et des Montants (commune de Montigny-lès-Cherlieu) : baptêmes, mariages, sépultures (déc...

Cote : 337 Edepot 1

Période : 1738 - 1774

Fonds : 337Edepot - Archives communales déposées de Melin
Registre paroissial de Melin et dépendances : baptêmes, mariages, sépultures (1775-janvier 1792, un acte de mariage du 26 novembre 1782, ext...

Cote : 337 Edepot 2

Période : 1775 - 1792

Fonds : 337Edepot - Archives communales déposées de Melin
Arrêtés du maire (1896-1932, 1 cahier). Répertoire des actes soumis à l'enregistrement (1834-1960).

Cote : 337 Edepot 8

Période : 1834 - 1960

Fonds : 337Edepot - Archives communales déposées de Melin
Matrices générales.

Cote : 337 Edepot 14

Période : 1850 - 1877

Fonds : 337Edepot - Archives communales déposées de Melin
Matrices des générales.

Cote : 337 Edepot 15

Période : 1878 - 1916

Fonds : 337Edepot - Archives communales déposées de Melin
Garde-forestier (an V). Garde-champêtre (1834-1903). Cantonnier, nomination (1862-1904), feuilles mensuelles de travail (1901-1907). Receveu...

Cote : 337 Edepot 22

Fonds : 337Edepot - Archives communales déposées de Melin

Melin (Haute-Saône, France)

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