Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Anchenoncourt-et-Chazel (Haute-Saône, France)

Source :

GeoNames : Anchenoncourt-et-Chazel (Bourgogne-Franche-Comté, Haute-Saône)

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Cote : 17 Edepot 1

Période : 1683 - 1789

Fonds : 17Edepot - Archives communales déposées d'Anchenoncourt-et-Chazel
Registre paroissial d'Anchenoncourt : baptêmes, mariages, sépultures (1716-1737) et table récapitulative des actes mentionnés.

Cote : 17 Edepot 7

Période : 1716 - 1737

Fonds : 17Edepot - Archives communales déposées d'Anchenoncourt-et-Chazel
Lettres reçues du directoire du district de Jussey (an II, an III).

Cote : 17 Edepot 14

Fonds : 17Edepot - Archives communales déposées d'Anchenoncourt-et-Chazel
Registre des délibérations du conseil municipal (messidor an XIII-octobre 1831).

Cote : 17 Edepot 15

Fonds : 17Edepot - Archives communales déposées d'Anchenoncourt-et-Chazel
Inventaires des actes de la mairie assujettis à l'enregistrement (1813-1927). Inventaire des titres et papiers communaux (181-1816). Inventa...

Cote : 17 Edepot 21

Période : 1810 - 1927

Fonds : 17Edepot - Archives communales déposées d'Anchenoncourt-et-Chazel
Matrices générales des contributions d'Anchenoncourt, puis d'Anchenoncourt-et-Chazel.

Cote : 17 Edepot 25

Période : 1818 - 1857

Fonds : 17Edepot - Archives communales déposées d'Anchenoncourt-et-Chazel
Matrices générales des contributions foncières d'Anchenoncourt (s.d., XIX° siècle).

Cote : 17 Edepot 27

Fonds : 17Edepot - Archives communales déposées d'Anchenoncourt-et-Chazel
Garde nationale. Registres de contrôle (1790-1832). Procès-verbaux d'élections d'officiers et de sous-officiers (1834, 1840, 1843, 1846). Ma...

Cote : 17 Edepot 32

Période : 1790 - 1853

Fonds : 17Edepot - Archives communales déposées d'Anchenoncourt-et-Chazel
Internement de Marie-Rose Munier (1903). Statuts de la société de secours mutuels contre les accidents et la mortalité du bétail "la Prévoya...

Cote : 17 Edepot 44

Période : 1855 - 1928

Fonds : 17Edepot - Archives communales déposées d'Anchenoncourt-et-Chazel
Registre paroissial d'Anchenoncourt-et-Chazel : baptêmes (1649-1675), mariages (1649-1663), baptêmes (1649-1659), index des mariages (1649-1...

Cote : 17 Edepot 3

Période : 1649 - 1700

Fonds : 17Edepot - Archives communales déposées d'Anchenoncourt-et-Chazel

Anchenoncourt-et-Chazel (Haute-Saône, France)

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