Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bort-les-Orgues (Corrèze, France)

Source :

GeoNames :
Bort-les-Orgues (Nouvelle-Aquitaine, Corrèze) - commune
Bort-les-Orgues (Nouvelle-Aquitaine, Corrèze) - lieu habité

115 contenus liés

Landeyrat. - Biens : acquisitions (1913-1915), permissions de voirie (1909-1934) ; travaux : construction et réparations (1904-1915). Allanc...

Cote : 2 S 2248

Période : 1904 - 1934

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Allanche. - Biens : acquisitions (1836-1903), aliénations (1885-1903), indemnités pour dommages aux propriétés (1869-1897), permissions de v...

Cote : 2 S 248

Période : 1836 - 1903

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Allanche. - Biens : acquisitions (1877-1903), aliénations (1885-1903), indemnités pour dommages aux propriétés (1877), permissions de voirie...

Cote : 2 S 1388

Période : 1858 - 1903

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Ligne Bort (Corrèze) - Neussargues.

Cote : 12 S 37

Période : 1900 - 1933

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Sainte-Anastasie. - Biens : acquisitions (1834-1890), aliénations (1895), indemnités pour dommages aux propriétés (1838-1884), permissions d...

Cote : 2 S 247

Période : 1834 - 1903

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Marcenat. - Biens : acquisitions (1933-1934), indemnités pour dommages aux propriétés (1920), permissions de voirie (1905-1926) ; travaux : ...

Cote : 2 S 491

Période : 1904 - 1939

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Sainte-Anastasie. - Biens : acquisitions (1885-1889), aliénations (1895), permissions de voirie (1861-1903) ; travaux : reconstruction du po...

Cote : 2 S 1387

Période : 1861 - 1903

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Sainte-Anastasie. - Biens : acquisitions (1906-1909), permissions de voirie (1909-1910) ; travaux : réparations (1905), rectification (1906)...

Cote : 2 S 2249

Période : 1905 - 1938

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Documents mixtes.

Cote : 12 S 38

Période : 1884 - 1938

Fonds : Série S : travaux publics et transports
Projet d'un chemin de Murat à Bort (Corrèze) par Riom-ès-Montagnes et de Murat à Mauriac par Saint-Hippolyte et Trizac ou par le Falgoux et ...

Cote : 2 S 595

Période : 1918 - 1925

Fonds : Série S : travaux publics et transports

Bort-les-Orgues (Corrèze, France)

115 contenus liés

Liens