Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Arpajon-sur-Cère (Cantal, France)

Source :

GeoNames :
Arpajon-sur-Cère (Auvergne-Rhône-Alpes, Cantal) - commune
Arpajon-sur-Cère (Auvergne-Rhône-Alpes, Cantal) - lieu habité

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Haute-Auvergne, Cantal : généralités : géographie, histoire, administration, économie et statistique, notamment de la population

Cote : 27 J 196

Période : 1788 - 1889

Fonds : Collection Jean Delmas
"Histoire de la Révolution dans le Cantal" (1er Octobre 1791-Vendémiaire An IV)

Cote : 27 J 212

Période : 1787 - 1802

Fonds : Collection Jean Delmas
Délibérations du Conseil et (p. 125-133) du Directoire du département

Cote : 27 J 23

Période : 1790 - 1794

Fonds : Collection Jean Delmas
Ordonnances, décrets, arrêtés, correspondance administrative intéressant le Cantal

Cote : 27 J 203

Période : 1778 - 1837

Fonds : Collection Jean Delmas
Conseil du département (1792-1793), Directoire de département (1791-An II), Correspondance du département (1791-An III)

Cote : 27 J 65

Période : 1791 - 1792

Fonds : Collection Jean Delmas
Notes et documents sur la Révolution

Cote : 27 J 141

Période : 1781 - 1904

Fonds : Collection Jean Delmas
Contrats, conventions, requêtes, factums, procédure

Cote : 27 J 256

Période : 1607 - 1890

Fonds : Collection Jean Delmas
"Notes paroissiales de géographie historique pour la Haute-Auvergne", par J-B. Champeval

Cote : 27 J 198

Période : 1900 - 1902

Fonds : Collection Jean Delmas
"L'Auvergne au Moyen âge, par M. Dominique Branche, avocat, avec un Atlas de planches, par M. Émile Thibaud, de l'Académie de Clermont". 1èr...

Cote : 27 J 273

Période : 1478 - 1544

Fonds : Collection Jean Delmas
La Haute-Auvergne et les États généraux de 1789

Cote : 27 J 202-2

Période : 1788 - 1823

Fonds : Collection Jean Delmas
Le Cantal sous la Révolution : au temps de la réaction thermidorienne et du gouvernement du Directoire (9 Thermidor An II (27 Juillet 1794)-...

Cote : 27 J 207

Période : 1793 - 1799

Fonds : Collection Jean Delmas
"Le Cantaliste, ou Journal du département du Cantal" par François-Xavier Pagès-Vixouze

Cote : 27 J 132

Période : 1790 - 1791

Fonds : Collection Jean Delmas
Le Cantal sous la Révolution : la vente des biens "nationaux" (1790-An XIII)

Cote : 27 J 210

Période : 1790 - 1802

Fonds : Collection Jean Delmas

Arpajon-sur-Cère (Cantal, France)

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