Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Morbihan (France ; département)

Source :

GeoNames : Morbihan (Bretagne, Morbihan)

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I. PECHE INDUSTRIELLE

Période : 1945 - 1984

Fonds : Marine ; Direction des pêches maritimes et des cultures marines ; Sous-direction des pêches maritimes (1945-1984)
- VIe Plan : Rapports d'exécution. 1971-1975 | - Budget des pêches maritimes. 1982 | Définition des aides publiques et communautaires à l'in...

Cote : 19850200/1

Période : 1945 - 1984

Fonds : Marine ; Direction des pêches maritimes et des cultures marines ; Sous-direction des pêches maritimes (1945-1984)
- Groupe de financement de l'armement industriel (G.F.A.I.) : Procès-verbaux de réunion. 1976-1980 | - Programmes d'investissement régionaux...

Cote : 19850200/2

Période : 1945 - 1984

Fonds : Marine ; Direction des pêches maritimes et des cultures marines ; Sous-direction des pêches maritimes (1945-1984)
- Aides financières et statistiques concernant la flotte de pêche industrielle. 1974-1982 | - Situation des armements de Boulogne et de Lori...

Cote : 19850200/3

Période : 1945 - 1984

Fonds : Marine ; Direction des pêches maritimes et des cultures marines ; Sous-direction des pêches maritimes (1945-1984)
Aide au maintien en flotte et à l'investissement

Période : 1945 - 1984

Fonds : Marine ; Direction des pêches maritimes et des cultures marines ; Sous-direction des pêches maritimes (1945-1984)
- Armements du port de Boulogne-sur-mer. 1977-1984

Cote : 19850200/4-19850200/6

Période : 1945 - 1984

Fonds : Marine ; Direction des pêches maritimes et des cultures marines ; Sous-direction des pêches maritimes (1945-1984)
- Armements du port de Lorient. 1976-1984

Cote : 19850200/7-19850200/9

Période : 1945 - 1984

Fonds : Marine ; Direction des pêches maritimes et des cultures marines ; Sous-direction des pêches maritimes (1945-1984)
- Armements du port de La Rochelle. 1977-1982

Cote : 19850200/10

Période : 1945 - 1984

Fonds : Marine ; Direction des pêches maritimes et des cultures marines ; Sous-direction des pêches maritimes (1945-1984)
- Société pour le développement des industries de la pêche en Bretagne (SODIPEB) : Dossiers de base. 1978-1982 | - Armements de Concarneau

Cote : 19850200/11

Période : 1945 - 1984

Fonds : Marine ; Direction des pêches maritimes et des cultures marines ; Sous-direction des pêches maritimes (1945-1984)
Aide au carburant et aux économies d'énergie

Période : 1945 - 1984

Fonds : Marine ; Direction des pêches maritimes et des cultures marines ; Sous-direction des pêches maritimes (1945-1984)

Morbihan (France ; département)

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