Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

La-Tour-du-Pin (Isère, France)

Source :

GeoNames : La Tour-du-Pin (Auvergne-Rhône-Alpes, Isère)

41 contenus liés

SITE DE MONTREUIL

Cote : 19850384/7-19850384/11

Période : 1982 - 1982

Fonds : Ministère de l'Équipement ; Sous-direction économie, technique et qualité de la construction. Archives relatives au Concours du Centre Natio...
Procédé CRIDOPLAC et CRIDOFIBRE 24 - plaques préfabriquées à base d'isolant et de fibres de verrre sur ossature de bois. CIDE - ETNAP - GCL ...

Cote : 19850384/7

Période : 1982 - 1982

Fonds : Ministère de l'Équipement ; Sous-direction économie, technique et qualité de la construction. Archives relatives au Concours du Centre Natio...
RENAUTHERM 27 - peintures RENAULAC | EXPANVER - enduit hydraulique de façade à base de granulat de verre cellulaire. SIMETANCHE | MIPLATHERM...

Cote : 19850384/8

Période : 1982 - 1982

Fonds : Ministère de l'Équipement ; Sous-direction économie, technique et qualité de la construction. Archives relatives au Concours du Centre Natio...
BOUYGUES 34 - procédé de réhabilitation thermique, bardage TRI-DIMENTIONNEL "BY". G.F.C. | FILLOD 35 - Chassis à double matelas de laine de ...

Cote : 19850384/9

Période : 1982 - 1982

Fonds : Ministère de l'Équipement ; Sous-direction économie, technique et qualité de la construction. Archives relatives au Concours du Centre Natio...
CHUROUX Revêtement 38 - Bardage de tuiles polyester OTH | GUERRA TARCY et SOBEA 39 - Procédé ROCARMUR revêtement mural à lame d'air utilisan...

Cote : 19850384/10

Période : 1982 - 1982

Fonds : Ministère de l'Équipement ; Sous-direction économie, technique et qualité de la construction. Archives relatives au Concours du Centre Natio...
ELF energies 40 - l'ELFITHERM est un procédé industrialisé de vêture. ELFI, BET BERIM BET GERBA, RAVALETANCHE | BELLETTI - CANONNE 41 - bard...

Cote : 19850384/11

Période : 1982 - 1982

Fonds : Ministère de l'Équipement ; Sous-direction économie, technique et qualité de la construction. Archives relatives au Concours du Centre Natio...
SITE de VILLENEUVE SAINT-GEORGES

Cote : 19850384/12-19850384/23

Période : 1982 - 1982

Fonds : Ministère de l'Équipement ; Sous-direction économie, technique et qualité de la construction. Archives relatives au Concours du Centre Natio...
SGEC Construction 47 - terre cuite apparente BATC | SAP France 48 - système SOBA VS SAP France

Cote : 19850384/12

Période : 1982 - 1982

Fonds : Ministère de l'Équipement ; Sous-direction économie, technique et qualité de la construction. Archives relatives au Concours du Centre Natio...
SIPOREX THERMOBASE SACEREX 49 - THERMOPLAQUE procédé à base de plaques de tibermorite alvéolaire et d'enduit d'imperméabilisation | SMAC ACI...

Cote : 19850384/13

Période : 1982 - 1982

Fonds : Ministère de l'Équipement ; Sous-direction économie, technique et qualité de la construction. Archives relatives au Concours du Centre Natio...
GIE ISORBAT 10, 53 - Projection de MICALITH sur façade et doubles fenêtres SICBA - DECOPREFRA | GERTEX 54 - procédé CEGEDUR double vitrage T...

Cote : 19850384/14

Période : 1982 - 1982

Fonds : Ministère de l'Équipement ; Sous-direction économie, technique et qualité de la construction. Archives relatives au Concours du Centre Natio...

La-Tour-du-Pin (Isère, France)

41 contenus liés

Liens