Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Duingt (Haute-Savoie, France)

Source :

GeoNames :
Duingt (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Savoie) - commune
Duingt (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Savoie) - lieu habité

178 contenus liés

2 O 2469-2473 - Archives de la Préfecture concernant l'administration communale de Duingt (1858-1943)

Cote : 2 O 2469-2473

Période : 1858 - 1943
1325-1331

Cote : SA 17646

Période : 1325 - 1331

Fonds : Série SA - Archives camérales. Comptes de châtellenie (1309-1586)
1331-1333

Cote : SA 17647

Période : 1331 - 1333

Fonds : Série SA - Archives camérales. Comptes de châtellenie (1309-1586)
1333-1335

Cote : SA 17648

Période : 1333 - 1335

Fonds : Série SA - Archives camérales. Comptes de châtellenie (1309-1586)
1335-1336

Cote : SA 17649

Période : 1335 - 1336

Fonds : Série SA - Archives camérales. Comptes de châtellenie (1309-1586)
1336-1337

Cote : SA 17650

Période : 1336 - 1337

Fonds : Série SA - Archives camérales. Comptes de châtellenie (1309-1586)
1337-1338

Cote : SA 17651

Période : 1337 - 1338

Fonds : Série SA - Archives camérales. Comptes de châtellenie (1309-1586)
1338-1340

Cote : SA 17652

Période : 1338 - 1340

Fonds : Série SA - Archives camérales. Comptes de châtellenie (1309-1586)
1340-1342

Cote : SA 17653

Période : 1340 - 1342

Fonds : Série SA - Archives camérales. Comptes de châtellenie (1309-1586)
1342-1343

Cote : SA 17654

Période : 1342 - 1343

Fonds : Série SA - Archives camérales. Comptes de châtellenie (1309-1586)

Duingt (Haute-Savoie, France)

178 contenus liés

Liens